La référence
Collections doctrinales
Les publications des Éditions Yvon Blais, disponibles exclusivement sur La référence, sont les plus citées par les tribunaux québécois. Aucun autre service de recherche en ligne ne regroupe le savoir d’autant d’avocats, notaires, professeurs et magistrats estimés du milieu juridique.
- Commercial et affaires 1
- Commercial et affaires 2
- Consommation
- Contrat
- Criminel et pénal
- Droit policier
- Droit public
- Famille
- Immobilier et biens
- Municipal
- Personnes et successions
- Preuve et procédure 1
- Preuve et procédure 2
- Responsabilité civile
- Santé
- Travail 1 - Rapports individuels
- Travail 2 - Rapports collectifs
- Travail 3 - Santé et sécurité
Commercial et affaires 1
Droit et pratique de l’entreprise, Tome I : Entrepreneurs et sociétés de personnes, 3e édition
Nabil N. Antaki et Charlaine Bouchard
Droit et pratique de l’entreprise, Tome II : Fonds d’entreprise, concurrence et distribution, 2e édition
Charlaine Bouchard
Droit des PME, 2e édition
Charlaine Bouchard
Le droit de la franchise au Québec
Frédéric P. Gilbert
Les différentes formes d’entreprises au Canada
Marc Guénette
The Protection of Personal Information in the Private Sector in Quebec: Looking Back and Thinking Forward
Antoine Guilmain et Éloïse Gratton
Droit bancaire, 5e édition
Nicole L’heureux et Marc Lacoursière
Les baux commerciaux, 2e édition
F. Georges Sayegh
Les revenus potentiels du franchiseur et les dépenses des franchisés
F. Georges Sayegh
Devoir de prudence et de diligence des administrateurs et RSE : approche comparative et prospective
Ivan Tchotourian avec la collaboration de Jean-Christophe Bernier
La rédaction en droit des affaires – Principes fondamentaux et recommandations pratiques
Arnaud Tellier-Marcil
Autres titres disponibles
La Loi sur l’accès à l’information et la protection des renseignements commerciaux en droit fédéral
Marc-André Boucher
Droit des sociétés par actions, 4e édition
Raymonde Crête et Stéphane Rousseau
La réglementation des professions au Canada en regard de la Loi sur la concurrence
Alain Lemieux
Responsabilité des administrateurs de sociétés par actions du Québec – Sources supplétives de responsabilité civile et pénale
Charles Chevrette et Pierre-Christian Collins Hoffman
Commercial et affaires 2
La gestion des risques majeurs : la résilience organisationnelle – Apprendre à être surpris
Andrée De Serres
Autres titres disponibles
La réglementation des activités de conseil en placement : le point de vue des professionnels – Collection CÉDÉ
Geneviève Brisson, Priscilla Taché, Hélène Zimmermann, Clément Mabit et Raymonde Crête
Les mécanismes d’indemnisation des consommateurs dans l’industrie des services financiers au Québec – Collection CÉDÉ
Martin Côté
La confiance au cœur de l’industrie des services financiers – Collection CÉDÉ
Raymonde Crête, Mario Naccarato, Marc Lacoursière et Geneviève Brisson
Courtiers et conseillers financiers : encadrement des services de placement – Collection CÉDÉ
Raymonde Crête, Mario Naccarato, Marc Lacoursière et Geneviève Brisson
L’exploitation financière des personnes aînées : prévention, résolution et sanction
Raymonde Crête, Ivan Tchotourian et Marie Beaulieu
Le régime de sanctions disciplinaires applicable aux courtiers en placement – Collection CÉDÉ
Clément Mabit
La rémunération des acteurs de l’industrie de l’épargne collective au regard de la protection des épargnants, collection CÉDÉ, volume 4
Jérôme Paradis
Consommation
Droit de la protection du consommateur : théorie et pratique
Pierre-Claude Lafond
Droit de la consommation, 6e édition
Nicole L’Heureux et Marc Lacoursière
Guide pratique de la société de consommation
Luc Thibaudeau
Guide pratique de la société de consommation, Tome 2 : Les garanties
Luc Thibaudeau
Autres titres disponibles
La certification du commerce équitable depuis une perspective juridique – L’exemple du secteur viticole
Marie-Claude Desjardins
Contrat
Les obligations, 7e édition
Pierre-Gabriel Jobin et Nathalie Vézina
La vente, 4e édition
Pierre-Gabriel Jobin avec la collaboration de Michelle Cumyn
Le louage, 2e édition
Pierre-Gabriel Jobin
Droit de la vente, 4e édition
Denys-Claude Lamontagne
Précis de droit québécois des obligations : Contrat – Responsabilité – Exécution et extinction
Frédéric Levesque
Autres titres disponibles
Droit spécialisé des contrats, Volume 1 : Les principaux contrats : la vente, le louage, la société et le mandat *
Denys-Claude Lamontagne et Bernard Larochelle
Droit spécialisé des contrats, Volume 2 : Les contrats relatifs à l’entreprise *
Sous la direction de Denys-Claude Lamontagne
Droit spécialisé des contrats, Volume 3 : Les contrats relatifs à l’entreprise *
Sous la direction de Denys-Claude Lamontagne
Droit des obligations, 2e édition
Didier Lluelles et Benoît Moore
Criminel et pénal
Traité de droit pénal canadien, 4e édition refondue et augmentée
Gisèle Côté-Harper, Pierre Rainville et Jean Turgeon
L’agression sexuelle en droit canadien, 2e édition
Julie Desrosiers et Geneviève Beausoleil-Allard
Droit policier
Le manuel juridique de l’enquêteur
Gordon Scott Campbell
Relations de travail dans les organisations policières
André Fiset, Laurence Léonard-Lehoux et Marc Mancini
Les entrevues d’enquête - L’essentiel
Michel St-Yves
Psychologie des entrevues d’enquête – De la recherche à la pratique
Sous la direction de Michel St-Yves et Jacques Landry
Psychologie de l’enquête criminelle – La recherche de la vérité
Sous la direction de Michel St-Yves et Michel Tanguay
Psychologie de l’intervention policière en situation de crise
Sous la direction de Michel St-Yves et Peter Collins
Droit public
Les droits linguistiques au Canada, 3e édition
Michel Bastarache et Michel Doucet
Droit constitutionnel
Henri Brun, Guy Tremblay et Eugénie Brouillet
Droit administratif, 7e édition
Patrice Garant
La justice invisible ou méconnue – Propos sur la justice et la justice administrative
Patrice Garant
Le guide du décideur administratif
Christian Gauvin, Carolena Gordon et Caroline Malo
L’action gouvernementale – Précis de droit des institutions administratives, 4e édition
Pierre Issalys et Denis Lemieux
Le pouvoir fédéral de dépenser ou comment faire indirectement ce qu’on ne peut faire directement
Marc-André Turcotte
Autres titres disponibles
Interprétation des lois, 4e édition
Pierre-André Côté, avec la collaboration de Stéphane Beaulac et Mathieu Devinat
Le pluralisme linguistique – L’aménagement de la coexistence des langues
Sous la direction de Michel Doucet
Famille
Droit de la famille, Volume 1 – Le mariage, l’union civile et les conjoints de fait : Droits, obligations et conséquences de la rupture
Michel Tétrault
Droit de la famille, Volume 2 – L’obligation alimentaire
Michel Tétrault
Droit de la famille, Volume 3 – La filiation, l’enfant et le litige familial
Michel Tétrault
Droit de la famille, Volume 4 – La procédure, la preuve et la déontologie
Michel Tétrault
L’essentiel du droit de la famille dans les provinces et territoires de common law au Canada
Nicole Laviolette et Julie Audet
La preuve électronique en droit de la famille : ses effets sur le praticien
Michel Tétrault
La rédaction des conventions en matière familiale
Michel Tétrault
Les régimes matrimoniaux – Contrat de mariage, séparation de biens, société d’acquêts
Brigitte Lefebvre
Autres titres disponibles
Ma mère ne travaille pas - Le traitement juridique de la mère au foyer en droit québécois de la famille
Dominique Barsalou
Immobilier et biens
Droit commun des biens : perspective transsystémique
Yaëll Emerich
La copropriété divise, 5e édition
Christine Gagnon
Le droit foncier et l’arpenteur-géomètre
Marc Gervais, Francis Roy et Nathalie Massé
L’examen des titres immobiliers, 4e édition
Lucie Laflamme, Marie Galarneau et Pierre Duchaine
Loi concernant les droits sur les mutations immobilières annotée et commentée, 5e édition
Marc Lalonde
Biens et propriété, 8e édition
Denys-Claude Lamontagne
Droits et taxes sur les mutations immobilières, 4e édition
Denys-Claude Lamontagne et Pierre Duchaine
La publicité des droits, 5e édition
Denys-Claude Lamontagne et Pierre Duchaine
Les sûretés réelles dans le Code civil du Québec, 5e édition
Louis Payette
Le courtage immobilier au Québec – Aspects civils et déontologiques, 4e édition
Claude G. Leduc
Les réclamations de l’entrepreneur en construction en droit québécois
Guy Sarault
La responsabilité de l’inspecteur préachat
Lorraine Talbot, Isabelle Viens et Natale Screnci
Autres titres disponibles
Les sûretés mobilières sur les biens incorporels : propositions pour une rénovation du système des sûretés mobilières en France et au Québec
Aurore Benadiba
Municipal
Les ententes relatives aux travaux municipaux
Jean-Pierre St-Amour
Les plans d’implantation et d’intégration architecturale
Jean-Pierre St-Amour
Personnes et successions
Tutelle, curatelle et mandat de protection
Michel Beauchamp
Les successions
Germain Brière
Le droit des personnes physiques, 6e édition
Dominique Goubau, avec la collaboration d’Anne-Marie Savard
L’intégrité de la personne et le consentement aux soins, 4e édition
Robert P. Kouri et Suzanne Philips-Nootens
Autres titres disponibles
Le mandat donné en prévision de l’inaptitude – De l’expression de la volonté à sa mise en œuvre
Lucie Laflamme, Robert P. Kouri et Suzanne Philips-Nootens
Preuve et procédure 1
L’expert, 2e édition
Donald Béchard, avec la collaboration de Patrick Boucher
Manuel de l’objection, 4e édition
Donald Béchard et Patrick Boucher
Manuel de plaidoirie : Techniques et stratégies d’un procès civil, 3e édition
Luc Chamberland
Précis de procédure civile du Québec, Volume 1, 6e édition
Denis Ferland et Benoît Emery
Précis de procédure civile du Québec, Volume 2, 6e édition
Denis Ferland et Benoît Emery
Comprendre la procédure civile québécoise, 2e édition, collection CÉDÉ
Sylvette Guillemard et Séverine Menétrey
L’expert : son rapport et son témoignage
Claude Lavoie
L’abus de procédure en droit québécois : Guide pratique pour l’avocat plaideur
Raphaël Lescop avec la collaboration de Jean-Philippe Guay
La preuve civile, 6e édition
Catherine Piché
Autres titres disponibles
Le paradoxe de l’expertise partisane
Emmanuel Préville-Ratelle
Preuve et procédure 2
L’appel, 2e édition
Louise Mailhot et Lysanne Pariseau-Legault
Guide de préparation du témoin
Sylvie Schirm et Marie Christine Kirouack
Guide des requêtes devant le juge unique de la Cour d’appel - Procédure et pratique
André Rochon avec la collaboration de Frédérique Le Colletter
La prescription
Céline Gervais
Libres propos sur la pratique de l’action collective
Pierre-Claude Lafond
Traité pratique de l’action collective
Yves Lauzon avec la collaboration de Bruce W. Johnston
Autres titres disponibles
L’écrit électronique
François Senécal
L’essentiel de l’interprétation des lois
Richard Tremblay
Reconnaissance et exécution des jugements étrangers
Henri Kélada
Responsabilité civile
Le préjudice corporel, 4e édition
Daniel Gardner
La responsabilité civile, 9e édition, volume 1
Jean-Louis Baudouin, Patrice Deslauriers et Benoît Moore
La responsabilité civile, 9e édition, volume 2
Jean-Louis Baudouin, Patrice Deslauriers et Benoît Moore
Autres titres disponibles
L’atteinte illicite : repenser le droit de la responsabilité en fonction de ses sources
Manon Montpetit
Le dommage moral et le préjudice extrapatrimonial
Sophie Morin
Santé
Le droit des médicaments au Canada et autres produits de santé, 2e édition
Mathieu Gagné
Le contrôle de l’activité du médecin exerçant en centre hospitalier
Nicholas Léger-Riopel
Éléments de responsabilité civile médicale – Le droit dans le quotidien de la médecine, 5e édition
Suzanne Philips-Nootens, Pauline Lesage-Jarjoura et Robert P. Kouri
Autres titres disponibles
L’indemnisation des victimes de la vaccination – Regard sur les effets indésirables de la vaccination et sur l’indemnisation des victimes au Québec
Pauline Gref
Travail 1 - Rapports individuels
Droit fédéral du travail
Michel Coutu, Julie Bourgault et Annick Desjardins avec la collaboration de Guy Dufort et Annie Pelletier
Le harcèlement et les lésions psychologiques, 2e édition
Bernard Cliche, Éric Latulippe, François Bouchard,
Paule Veilleux et Isabelle Royer
Les normes du travail, 2e édition
Nathalie-Anne Béliveau avec la collaboration de Marc Ouellet
La surveillance de l’utilisation d’Internet au travail
Sophie Rompré
Autres titres disponibles
Le droit du travail du Québec, 7e édition
Robert P. Gagnon, Langlois Kronström Desjardins, s.e.n.c.r.l.Une nouvelle édition est en préparation
Travail 2 - Rapports collectifs
Droit des rapports collectifs du travail au Québec, Volume 1, Le régime général, 3e édition
Michel Coutu, Laurence Léa Fontaine, Georges Marceau, Urwana Coiquaud et Julie Bourgault, avec la collaboration
de Florence Laporte-Murdock
Droit des rapports collectifs du travail au Québec, Volume 2, Les régimes particuliers, 2e édition
Michel Coutu, Laurence Léa Fontaine, Georges Marceau et Urwana Coiquaud
Droit de l’arbitrage de grief, 6e édition
Fernand Morin et Rodrigue Blouin avec la collaboration de Jean-Yves Brière et Jean-Pierre Villaggi
Autres titres disponibles
Le droit de communication de l’employeur dans les rapports collectifs du travail
Joëlle Rivet-Sabourin
Travail 3 - Santé et sécurité
La loi sur les accidents du travail et les maladies professionnelles : aspects pratiques et juridiques, 8e édition
Denis Bradet, Bernard Cliche, Martin Racine et France Thibault
La responsabilité criminelle des entreprises en matière de santé et sécurité du travail
Katherine Lippel, Gabrielle St-Hilaire et Steven Bittle
Guide pratique du financement du régime d’indemnisation des lésions professionnelles
Bernard Cliche, Julien Gagnon et Marie-Ève Legault