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Annotations et commentaires axés sur la pratique
Pour clarifier certaines notions de droit ou vous orienter quant à l’emploi d’une clause spécifique et ses conséquences, les clauses sont enrichies des commentaires de Me Beauchamp. La majorité des commentaires contiennent, également, des annotations jurisprudentielles, doctrinales ou législatives répertoriées dans La référence, service de recherche en ligne.
Contenu mis à jour quatre fois l’an
Les clauses, les commentaires et les annotations sont mis à jour quatre fois l’an. Ces mises à jour constituent une assurance que vos actes sont conformes à la loi en vigueur et à la plus récente jurisprudence.
Saisie de données unique
La saisie unique et la sauvegarde des champs lien, prénom et nom des personnes citées dans le questionnaire garantissent l’exactitude et l’uniformité des renseignements inscrits aux actes. Attribuez-leur plus d’une fonction et les informations seront, par défaut, reportées aux autres documents. En éradiquant les « copier-coller » et les saisies multiples, vous gagnez du temps et évitez les risques d’erreurs liés au genre et au nombre.
Fonctionnalité miroir
Clause Testament vous permet de créer les actes d’un couple avec un minimum de saisie de données. Les renseignements inclus aux actes initiaux sont édités puis automatiquement transposés à leurs homologues.
À propos du collaborateur
Me Michel Beauchamp, notaire émérite, se spécialise dans les domaines de la liquidation des successions, des tutelles et curatelles et des procédures non contentieuses. Il est chargé de cours à la faculté de droit de l’Université de Montréal et formateur pour la Chambre des notaires du Québec. Il offre aussi des conférences pour le Barreau du Québec et autres organismes. Il est l’auteur de plusieurs ouvrages en droit des successions. Me Beauchamp est régulièrement nommé par le tribunal liquidateur dans des dossiers complexes de succession. Il est associé chez Beauchamp et Gilbert, notaires inc. à Montréal et il est président de Magistrum, formation et conseil inc.
