NOUVEAUTÉS DU MOIS DE JANVIER
Voici les titres parus aux Éditions Yvon Blais au cours des dernières semaines.
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CODE DE LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE ANNOTÉ 2010
LOIS ET RÈGLEMENTS CONNEXES
Alain Bissonnette et Marie-Hélène Lamoureux
Le Code de la sécurité routière annoté 2010 met à votre disposition la législation pertinente, des résumés de jurisprudence clairs et concis et les amendes et points d’inaptitude.
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DROIT DE L'ENVIRONNEMENT
LOIS ET RÈGLEMENTS, 11e ÉDITION
Pierre B. Meunier
Ce volume de format pratique contient les principaux textes législatifs et réglementaires québécois et fédéraux actuellement en vigueur en matière d’environnement.
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DROIT DE LA SANTÉ EN BREF 2009-2010
LOI ET RÈGLEMENTS ANNOTÉS
Monette Barakett Avocats S.E.N.C.
Ce code annoté regroupe l’essentiel de la
législation en matière de santé et de services
sociaux. Cette nouvelle édition intègre désormais des annotations relatives aux règlements.
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LOI SUR LE DROIT D'AUTEUR
TEXTE ANNOTÉ, 8e ÉDITION
Normand Tamaro
Vous trouverez dans cet outil de référence tous les renseignements dont vous avez besoin dans le cadre de votre pratique du droit d’auteur. Cette édition inclut notamment une analyse détaillée de la décision Robinson c. Films Cinar inc.
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LANGUES ET DROIT D'AUTEUR / LANGUAGE AND COPYRIGHT
Sous la direction de Ysolde Gendreau et Abrahan Drassinower
Les contributions incluses dans ce volume s'intéressent au droit d'auteur sous l'angle de l'interpénétration des langues et des cultures juridiques.
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LOI SUR LES VALEURS MOBILIÈRES ANNOTÉE 2010
AUTRES LOIS, RÈGLEMENTS ET NORMES
Stéphane Rousseau
Ce recueil rassemble les principales sources formelles du droit québécois des valeurs mobilières, accompagnées d'annotations qui en facilitent la compréhension.
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LÉGISLATION CANADIENNE EN FAILLITE ET INSOLVABILITÉ 2010,
2e ÉDITION
CANADIAN LEGISLATION ON BANKRUPTCY AND INSOLVENCY 2010, 2ND EDITION
Bernard Boucher et Jean-Yves Fortin
Cette nouvelle édition intègre les modifications importantes apportées à la législation ainsi qu'aux instructions et formulaires du surintendant des faillites qui sont entrées en vigueur le 18 septembre 2009.
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LA CONFIANCE AU COEUR DE L'INDUSTRIE DES SERVICES FINANCIERS
Sous la direction de Raymonde Crête, Mario Naccarato, Marc Lacoursière et Geneviève Brisson
Contenant les actes du colloque tenu le 18 septembre 2009 à l'Université Laval, cet ouvrage s'interroge sur les orientations politiques et les mécanismes d'encadrement qui peuvent contribuer à assurer la stabilité, l'efficacité, la transparence et l'intégrité dans l'industrie des services financiers.
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INDEX ET RÉSUMÉS DE SENTENCES ARBITRALES DE GRIEFS, TOME XXV
RÉSUMÉS DES SENTENCES ARBITRALES DE 2008 / INDEX DES SAG DE 1970 À 2008
Le tome XXV contient l'index des sentences arbitrales de 1970 à 2008, les résumés couvrant l'année 2008 et des résumés complémentaires pour l'année 2007.
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