Colloque Préjudice corporel – Le préjudice... sous toutes ses formes

Daniel GardnerModérateur : Daniel Gardner, professeur, Faculté de droit, Université Laval

Montréal, 16 novembre 2018
Québec, 19 novembre 2018

Inscription en ligne >

8 h 30
Accueil des participants

8 h 45
Mot de bienvenue
Daniel Gardner, professeur, Faculté de droit, Université Laval

9 h
Le préjudice causé par une automobile et le droit commun : que reste-t-il ?
Isabelle Hudon, chargée d’enseignement, Université Laval et avocate conseil, Tremblay, Bois, Mignault et Lemay

9 h 45
L’indemnisation des pertes non pécuniaires résultant d’un préjudice corporel : une recette en quatre étapes faciles
Daniel Gardner, professeur, Faculté de droit, Université Laval

10 h 30
Pause santé

10 h 50
L’indemnisation des pertes non pécuniaires des épargnants : portrait d’une jurisprudence en construction
Cinthia Duclos, professeure, Faculté de droit, Université Laval

11 h 35
Développements récents en matière de prescription extinctive : pas et faux pas ?
Patrice Deslauriers, professeur titulaire, Faculté de droit, Université de Montréal

12 h 20
Propos conclusifs sur les conférences du matin

12 h 30
Dîner

13 h 30
Table-ronde sur divers sujets d’actualité en matière de préjudice
Geoffroy Guilbault (président de séance), Patrice Deslauriers, professeur titulaire, Faculté de droit, Université de Montréal et Daniel Gardner, professeur, Faculté de droit, Université Laval

16 h
Mot de la fin

Daniel Gardner

M. Daniel Gardner est professeur titulaire à la Faculté de droit de l’Université Laval, où il enseigne le droit des obligations. Auteur des ouvrages Le préjudice corporel (4e éd., 2016) et Jurisprudence commentée sur les obligations (12e éd., 2017, en coll. avec M. Tancelin et F. Levesque), il a en outre publié de nombreux rapports de recherche et articles de doctrine, en plus de maintenir une collaboration régulière dans la Revue du Notariat avec sa chronique annuelle sur les obligations.

Isabelle Hudon

Me Isabelle Hudon est chargée d’enseignement à l’Université Laval et avocate conseil au cabinet Tremblay, Bois, Mignault et Lemay pour le secteur des assurances et de la responsabilité civile. Elle enseigne également à l’École du Barreau depuis 1997 et est l’auteur de nombreux textes juridiques dont une collaboration à l’ouvrage L’expertise (2016), titre pour lequel elle a agi comme codirectrice.

Cinthia Duclos

Cinthia Duclos est professeure à la Faculté de droit de l’Université Laval depuis 2013 et avocate au Barreau du Québec depuis 2008. Après avoir obtenu un baccalauréat en droit et une maîtrise en administration des affaires (MBA) à l’Université Laval, Madame Duclos a travaillé au sein du cabinet Davies Ward Phillips & Vineberg comme étudiante, stagiaire puis avocate, œuvrant principalement en litige commercial. Elle termine actuellement ses études doctorales en droit des affaires et des services financiers sous la direction de la professeure Raymonde Crête. La professeure Duclos est membre du Groupe de recherche en droit des services financiers (GRDSF) au sein duquel elle a participé activement comme auteure et coauteure à la rédaction de plusieurs articles de revues et de chapitres d’ouvrages collectifs sur les services d’investissement.

Patrice Deslauriers

Patrice Deslauriers est détenteur de diplômes de premier et de deuxième cycles de l’Université de Montréal et d’un diplôme d’études approfondies (D.E.A) de droit privé de l’Université Panthéon – Sorbonne (Paris I). Admis au Barreau en 1987, il est professeur titulaire à la Faculté de droit de l’Université de Montréal où il y enseigne depuis 1990. À l’Université de Montréal, il dispense notamment les enseignements suivants : la responsabilité civile, la théorie des obligations, la responsabilité des professionnels et le droit des assurances. Il a également été professeur invité aux Universités Paris XII (St-Maur), Paris (II) (Panthéon-Assas), Paris (I) (Panthéon-Sorbonne), est chargé de cours à l’École du Barreau du Québec et a participé en tant que conférencier à plusieurs colloques tant au Québec qu’à l’étranger.

Au plan des publications, Patrice Deslauriers est co-auteur, avec Jean-Louis Baudouin, de la 8e édition du livre « La responsabilité civile » publiée en 2014 aux Éditions Yvon Blais qui comporte maintenant deux volumes, un portant sur les « Principes généraux », l’autre sur la « Responsabilité professionnelle ». Il a de plus rédigé plusieurs articles en responsabilité civile et en assurance. Rédacteur adjoint de la Revue du Barreau canadien, il collabore également à chaque année à la mise à jour du livre « Responsabilité » dans la Collection de droit de l’École du Barreau (Vol. IV).

Finalement, Patrice Deslauriers est avocat-conseil auprès de certains cabinets de Montréal et agit à titre d’expert devant les tribunaux judiciaires ou d’arbitrage, lorsqu’il est question de l’application du droit québécois dans des litiges à l’extérieur du Québec.

Patrice Deslauriers

Me Geoffroy Guilbault a été associé au cabinet Spiegel Sohmer pendant pas moins de 28 ans. Il a récemment décidé de lancer son propre cabinet-boutique pour se concentrer sur sa pratique dans le domaine de la responsabilité médicale et de la responsabilité professionnelle.

En responsabilité médicale, Me Guilbault est associé aux victimes pour lesquelles il a plaidé devant toutes les instances judiciaires québécoises. Il a aussi été conférencier invité dans nombre de groupes de discussion et de conférences sur la responsabilité médicale.

Me Guilbault représente aussi des assureurs, donc la partie défenderesse, notamment dans le cadre de réclamations de victimes dans le domaine de l’aviation, que ce soit quant aux incidents dans les aéroports ou à la suite d’un écrasement d’avion ou d’hélicoptère.

Ce faisant, Me Guilbault est en mesure d’apprécier « les deux côtés de la médaille » en ce qui concerne les questions de responsabilité civile et d’évaluation du préjudice corporel.

Me Guilbault enseigne la responsabilité civile à l’école du Barreau du Québec et est l’un des chroniqueurs attitrés du service de recherche La référence des Éditions Yvon Blais pour les questions de responsabilité médicale et d’évaluation du préjudice corporel.

Me Guilbault est, avec les professeurs Daniel Gardner et Patrice Deslauriers, co-organisateur du colloque sur le préjudice corporel tenu tous les deux ans depuis 2003.

Montréal

Vendredi 16 novembre 2018
8 h 30 à 16 h

Hôtel St-Paul
355, rue McGill
Montréal QC H2Y 2E8

Québec

Lundi 19 novembre 2018
8 h 30 à 16 h

Endroit à confirmer

Formation de 6 heures.

Éditions Yvon Blais est un dispensateur reconnu par le Barreau du Québec aux fins de la formation continue obligatoire.

Conformément à l’article 4 du Règlement sur la formation continue obligatoire des notaires (chapitre N-3, r. 9.1), toutes les activités de formation qui ont un lien avec l’exercice de la profession de notaire ou sa pratique professionnelle sont admissibles.

Économisez 40 $ en vous inscrivant rapidement !

  • Jusqu'au 19 septembre 2018 : 455 $ par personne
  • Après le 19 septembre 2018 : 495 $ par personne

Café et viennoiseries du matin, pauses santé et dîner inclus. Taxes en sus.

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Par téléphone : 1 800 363-3047, option 1

Les annulations reçues moins de deux semaines (10 jours ouvrables) avant la date du début de l’événement ne donneront droit à aucun remboursement. Le fait de ne pas assister à l’événement ne constitue pas une annulation en soi. Les annulations doivent être reçues deux semaines (10 jours ouvrables) ou plus avant la date du début de l’événement, par courriel ou par télécopie (1 450 263-9256), et seront assujetties à des frais administratifs de 50 $. Un participant peut en tout temps se faire remplacer par une autre personne. Les Éditions Yvon Blais se réservent le droit d’annuler un événement en cas de force majeure (conférencier dans l’impossibilité de se déplacer par exemple). Elles se réservent également le droit d’en modifier le lieu ou la date et de remplacer un ou plusieurs conférenciers ou formateurs, et ce, en tout temps.