Quantum – Congédiement

Quantum – Congédiement agit à titre de filtre sur un bassin imposant de jugements difficiles à répertorier par recherche traditionnelle de mots-clés. L’équipe de juristes des Éditions Yvon Blais a repéré, analysé et résumé des centaines de décisions en matière de congédiement sans cause juste et suffisante, pour en extraire les éléments factuels clés, permettant ainsi une analyse accélérée et probante. Le développement de ce produit s’est fait en collaboration avec Mes Myriane Le François et Robert Bonhomme, associés de Borden Ladner Gervais.

Quantum Congédiement

Outils

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La sélection de jugements répertoriés

Quantum – Congédiement est une collection organisée de fiches de décisions de tribunaux québécois accordant des indemnités de perte d'emploi ou tenant lieu de délai de congé en vertu des lois suivantes : Loi sur les normes du travail, Loi sur les cités et villes, le Code municipal et le Code civil du Québec. L'outil Quantum – Congédiement répertorie des fiches de jugements selon une classification éditoriale intuitive des termes utilisés dans une recherche traditionnelle (type d'emploi, nombre d'années à l'emploi, âge, type de recours, etc.).

Les requêtes avec les boîtes à cocher

L’équipe de juristes des Éditions Yvon Blais, en collaboration avec Mes Myriane Le François et Robert Bonhomme, a créé ces catégories afin d’inclure à votre recherche l’étendue des possibilités applicables aux décisions pertinentes d’un recours pour congédiement sans cause juste et suffisante. En plus des critères fondamentaux tels que les noms des parties, l’instance et le décideur, vous pouvez rechercher des décisions en fonction du type d’emploi, du nombre d’années à l’emploi, de l’âge, du type de recours, etc.

La présentation des résultats

Les résultats sont classés, entre autres, par ordre décroissant de la valeur de l’indemnité accordée au salarié. Vous pouvez aussi les trier par ordre chronologique inversé, selon l’instance ou selon la durée du délai accordé. Redoublez d’efficacité et limitez davantage le nombre de résultats en utilisant les facettes Catégorie d’emploi, Durée de service, Décideur, etc. Vous bénéficiez également des fonctionnalités Recherches sauvegardées et Alerte Primeur vous signalant le dépôt de toute nouvelle fiche dans la base Quantum – Congédiement.

La fiche aide-mémoire quantum

La fiche quantum rassemble et structure l’ensemble des faits de la cause reliés à l’indemnité de congédiement du salarié. Elles contiennent aussi les hyperliens vers le jugement en texte intégral, le résumé classique, l’historique, les références citant et les références citées de la décision.