Quantum – Vices cachés

Quantum – Vices cachés agit à titre de filtre sur un bassin imposant de jugements difficiles à répertorier par recherche traditionnelle de mots clés. L’équipe de juristes des Éditions Yvon Blais a repéré, analysé et résumé des centaines de jugements en matière de vices cachés immobiliers, pour en extraire les éléments factuels clés, permettant ainsi une analyse accélérée et probante. Le développement de ce produit s’est fait en collaboration avec Me Bryan-Éric Lane, du cabinet LANE, avocats et conseillers d’affaires inc.

Quantum Vices cachés

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La sélection de jugements répertoriés

Quantum – Vices cachés répertorie des fiches pour les jugements rendus depuis 2005 par les tribunaux judiciaires québécois (sauf par la Division des petites créances) qui statuent sur le fond, ainsi que pour les jugements rendus en cours d’instance (interlocutoires) sur demande en irrecevabilité ou en rejet en matière de vices cachés dans le contexte d’une vente immobilière.

L’écran de recherche et les boîtes à cocher

L’équipe de juristes des Éditions Yvon Blais, en collaboration avec Me Bryan-Éric Lane, a créé ces catégories afin d’inclure à votre recherche l’étendue des possibilités applicables aux décisions pertinentes d’un recours pour vices cachés immobiliers. En plus des critères fondamentaux tels que les noms des parties, l’instance et le décideur, vous pouvez rechercher des décisions en fonction de l’âge et du type de la propriété, de la nature et du caractère apparent ou non apparent du ou des vices, des parties impliquées (acheteur, architecte, arpenteur, constructeur, courtier, distributeur, fabricant, inspecteur, notaire, vendeur, etc.), de l’ordre de la dénonciation, etc.

La présentation des résultats

La distribution ordonnée des éléments de la décision, présentée sous forme d’énumération, vous permet d’examiner et de comparer les résultats nettement plus rapidement qu’avec tout autre service de recherche en ligne. En tête de liste, vous trouverez les fiches les plus récentes. Les options Trier par instance ou Trier par total des dommages et intérêts sont aussi disponibles. Redoublez d’efficacité et limitez davantage le nombre de résultats en utilisant les facettes Âge de la propriété, Type de la propriété, Nature du vice, Parties impliquées, etc.

La fiche aide-mémoire quantum

La fiche quantum présente, sous forme de tableaux et selon un cadre structuré, tous les éléments essentiels d’une décision. Elle contient l’historique et, le cas échéant, les hyperliens vers le jugement en texte intégral, ainsi que les références citant et citées de la décision.