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L'exercice de la profession d’avocat avec d’autres Michelle Thériault |
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Cet ouvrage a pour but de permettre aux avocats qui exercent leur profession avec d’autres de choisir la forme de regroupement qui répond le mieux à leurs besoins. Il a aussi pour but d’aider les praticiens à confectionner, à partir des nombreux outils fournis (tableaux comparatifs, listes, modèles de documents, clauses avec notes explicatives, etc.), un contrat répondant à leurs attentes particulières. Au surplus, il vise de façon plus générale à permettre aux professionnels (avocats, comptables, notaires, etc.) de faire les distinctions qui s’imposent sur le plan juridique entre les quatre principales formes possibles de regroupement du cabinet, à savoir la société en nom collectif, la société en nom collectif à responsabilité limitée, la société par actions et la « société nominale ou de dépenses ». Ce guide pratique tient compte de l’entrée en vigueur des nouvelles dispositions du Code des professions ainsi que celles du Règlement sur l’exercice de la profession d’avocat en société et en multidisciplinarité, lesquelles ont introduit deux nouvelles notions : la multidisciplinarité et l’incorporation des professionnels. Aperçu de la table des matières Avant-propos CHAPITRE I – Choisir la forme de regroupement qui répond le mieux à ses besoins Quelle forme juridique choisir ?
Rappel théorique
Éléments de planification fiscale
CHAPITRE II – S’assurer de discuter et de prévoir les clauses les plus importantes Si la société en nom collectif ou la société en nom collectif à responsabilité limitée est choisie
Si la société par actions est choisie
Si la « société nominale ou de dépenses » est choisie
Lexique Table de la doctrine citée Table de la jurisprudence citée Bibliographie sélective Index analytique |
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