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Guide de rédaction et d'analyse de contrats
Gilles Thibault, Édilex
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La rédaction de contrats est complexe. Ce guide vous propose une méthodologie éprouvée pour rédiger des contrats solides et cohérents, qui reflètent l'intention des parties. Cadre juridique régissant les normes de recompilation d'un contrat, normes de rédaction, élaboration de circuits... tous les aspects de la rédaction de contrats sont analysés et présentés clairement afin d'être appliqués facilement par les lecteurs. Cinq matrices sont également proposées. Elles pourront servir à la fois comme point de départ pour une nouvelle rédaction ou comme source de clauses à considérer lorsque le rédacteur a fait appel à un modèle de contrat pour démarrer sa rédaction plutôt que la matrice.
Aperçu de la table des matières
Partie I – Méthodologie contractuelle
- Intérêt pratique d'un contrat
- Analyse fonctionnelle du processus de rédaction
- Normes de présentation d'un contrat
- Normes de recompilation du cadre juridique des contrats
- Normes de conceptualisation d'un contrat
- Normes de rédaction d'un contrat
- Normes d'assemblage d'un contrat
- Analyse d'un contrat
Partie II – Instrumentation contractuelle
- Vue d'ensemble du coffre d'outils
- Matrice transactionnelle
- Matrice sociale
- Matrice de régie d'appel d'offres
- Matrice d'assemblage
- Grille d'analyse d'un contrat
- Répertoire de contrats
- Modèles de contrats abrégés et détaillés
Édilex propose, dans sa boutique en ligne, une gamme complète de contrats et autres instruments juridiques conçus à partir de la norme Édilex, par exemple :
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