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Le harcèlement et les lésions psychologiques, 2e édition Bernard Cliche, Éric Latulippe, François Bouchard, Paule Veilleux, Isabelle Royer |
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Les questions relatives au harcèlement psychologique ont fait couler beaucoup d'encre depuis l'introduction, en 2004, des nouvelles dispositions de la Loi sur les normes du travail. Ce volume examine en détail les questions relatives au harcèlement et aux lésions psychologiques en regard de la Charte des droits et libertés de la personne, de la Loi sur les normes du travail et de la Loi sur les accidents du travail et les maladies professionnelles, en plus de s'attarder aux dispositions pertinentes du Code civil. Les auteurs ont également répertorié plusieurs milliers de décisions qu'ils ont ensuite analysées puis classifiées en différentes rubriques pour faciliter ainsi la tâche des lecteurs. La mise à jour de cet ouvrage vise à mettre en lumière l'évolution jurisprudentielle relative à cette notion. Plus particulièrement, cette nouvelle édition comporte une révision de la jurisprudence découlant de l'application des dispositions de la Loi sur les normes du travail, notamment les décisions rendues par la Commission des relations du travail. De même, une nouvelle section rédigée par la Dre Isabelle Royer, psychiatre, vient ajouter un point de vue médical sur les différentes pathologies psychologiques qui peuvent ou non découler du harcèlement psychologique. Aperçu de la table des matières L'indemnisation des lésions psychologiques en vertu de la Loi sur les accidents du travail et les maladies professionnelles
Le harcèlement psychologique et les rapports collectifs et individuels de travail
Le harcèlement discriminatoire en vertu de la Charte des droits et libertés de la personne et l'indemnisation des dommages en découlant
Le harcèlement, les lésions psychologiques au travail et le Code civil du Québec
Les conflits juridictionnels
Notions médicales reliées aux réclamations pour lésions psychologiques
Bibliographie Table de la législation Table de la jurisprudence Index analytique |
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