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Gestion des lésions professionnelles
Tout ce que l'employeur doit savoir
Catherine A. Bergeron, Claude Le Corre, Jean-François Gilbert, Le Corre et Associés
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L'employeur ne peut plus ignorer que la rentabilité de l'entreprise passe par une gestion efficace des accidents du travail et des maladies professionnelles.
Les inconvénients liés aux accidents du travail sont multiples : outre les coûts directs par une augmentation de la cotisation à la C.S.S.T., les employeurs doivent assumer également ceux liés à la baisse de productivité et au remplacement de l'accidenté par une main-d'œuvre compétente.
L'approche des Avocats Le Corre & Associés se veut pratique et complète. Elle vous permettra de connaître les principes généraux applicables en matière de lésions professionnelles, d'apprécier la crédibilité des réclamations de vos travailleurs sur une base objective, d'intervenir efficacement auprès de la C.S.S.T. pour obtenir le rejet des réclamations mal fondées et de gérer un prompt et durable retour au travail dans tous les autres cas.
Avec leur approche de vulgarisation habituelle, les Avocats Le Corre & Associés ont voulu simplifier et encadrer le travail des gestionnaires de dossiers de lésions professionnelles. Chaque notion légale présentée se termine par des illustrations de cas vécus, de jurisprudence et par un sommaire de conseils pratiques. À toutes les étapes où cela est à propos, des formulaires et des modèles sont présentés.
Aperçu de la table des matières
L'accident du travail
- L'accident du travail
- La réclamation du salarié est présumée fondée
- La lésion psychologique
La maladie professionnelle
- La maladie professionnelle
- La réclamation de la maladie professionnelle est présumée fondée
La rechute, récidive ou aggravation (R.R.A.)
- Définition et conditions d'application
L'aggravation d'une condition personnelle
- Mise en contexte : la théorie du crâne fragile
Procédure de réclamation à la C.S.S.T. et formulaires
- Mise en contexte
- L'avis et demande de remboursement de l'employeur (A.D.R.)
- Le formulaire de réclamation du travailleur
- La protection que confère la L.A.T.M.P. au travailleur qui déclare être victime d'une lésion professionnelle
- Les différents rapports médicaux
Indemnisation du salarié
- L'indemnité qui remplace le revenu
- Versement de l'I.R.R.
- L'indemnité versée pour dommages corporels permanents
- L'indemnisation en cas de décès du salarié
Les outils de gestion
- Mise en contexte
- La politique de déclaration
- L'assignation temporaire
- Autres outils de gestion
Le processus d'évaluation médicale (B.E.M.)
- Mise en contexte
- Comment contester l'opinion du médecin de l'employé
- Aspects pratiques : pourquoi contester les conclusions du médecin de l'employé ?
Droit de retour au travail et réadaptation
- Mise en contexte
- Le droit de retour au travail
- La réadaptation
Procédures de contestation des décisions
- Mise en contexte
- La reconsidération par la C.S.S.T. d'une de ses décisions
- La demande de révision d'une décision de la C.S.S.T.
- La contestation d'une décision rendue par la direction de la révision administrative
- Tableau du processus de contestation
Introduction au financement de la C.S.S.T. – En quoi votre gestion a un impact sur vos coûts de cotisation
- Mise en contexte
- Quand la cotisation est-elle affectée par une réclamation ?
Bibliographie
Index analytique
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Consultez également la collection Le Corre en bref.
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