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Les successions - Collection Traité de droit civil
Germain Brière
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Cet ouvrage analyse le nouveau droit des successions à la lumière du Code civil du Québec. Il présente le droit des successions dans un contexte évolutif et selon une perspective dynamique. L'auteur ne manque pas de rappeler l'origine et l'évolution de plusieurs notions, telles que l'indignité successorale, la saisine, la parenté d'adoption, la liberté de tester et bien d'autres. Les tribunaux appuient souvent leurs décisions en matière de droit successoral sur les ouvrages du professeur Brière, l'érudit spécialiste.
Aperçu de la table des matières
L'ouverture des successions et les qualités requises pour succéder
- L'ouverture de la succession
- Les qualités requises pour succéder
La transmission de la succession
- Le mode de transmission
- L'option des successibles
La dévolution légale des successions
- La vocation successorale
- Les principes directeurs de la dévolution successorale
- La détermination des droits des différents ordres de successibles
- Les droits de l'État
Les testaments
- La nature du testament
- Les conditions de validité du testament
- Le contenu du testament
- L'effet des legs
- La caducité et la nullité des legs
- La révocation du testament ou d'un legs
- La preuve et la vérification du testament
L'administration de la succession et la liquidation du passif
- L'objet de la liquidation et la séparation des patrimoines
- Le liquidateur de la succession
- Le paiement des dettes et des legs particuliers
- La fin de la liquidation
La liquidation de l'actif successoral - L'indivision successorale
- Le régime de l'indivision héréditaire
- La durée de l'indivision
La liquidation de l'actif successoral - Le partage des successions
- Les rapports
- La réalisation du partage
- Les effets du partage
- Les recours contre les irrégularités du partage
Table des textes législatifs Table des arrêts Bibliographie générale Index alphabétique
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