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Les sûretés, vol. 1 : gage commun des créanciers, priorités et hypothèques (dispositions générales)
(Art. 2644 à 2680 C.c.Q.) Commentaires sur le Code civil du Québec (DCQ )
Édith Lambert
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La collection Commentaires sur le Code civil du Québec (DCQ) : une formule appréciée des juristes qui y trouvent des réponses pertinentes à une multitude de questions sur un sujet précis du droit civil.
Les sûretés, volume 1 : gage commun des créanciers, priorités et hypothèques (dispositions générales) est le premier volume d’une série consacrée aux sûretés réelles. Cet ouvrage regroupe les articles 2644 à 2680 du C.c.Q. Chacun d’eux y est analysé de façon détaillée, avec de plus, un lien à l’état actuel du droit, à la jurisprudence et à la doctrine pertinentes.
À chacun de ces commentaires s’ajoutent :
- Des extraits des articles correspondants du C.c.B.C.
- Les textes proposés par l’Office de révision du Code civil
- Des commentaires de l’Office de révision du Code civil
- Des commentaires du ministre de la Justice sur les articles du Projet de loi 125
- Des commentaires du ministre de la Justice sur la version finale des articles du Code civil
Les commentaires publiés dans cet ouvrage sont à jour au 1er décembre 2008. Toutefois, ils tiennent compte de la Loi sur le transfert de valeurs mobilières et l’obtention de titres intermédiés, L.Q. 2008, c. 20 [c. T-11.002] (L.t.v.m.), dont l’entrée en vigueur a eu lieu le 1er janvier 2009 [art. 176 L.t.v.m.]. Ils sont également disponibles dans Droit civil en ligne (DCL), l’outil de recherche électronique en droit civil des Éditions Yvon Blais.
D’autres ouvrages de la collection DCQ :
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