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Justice participative - Collection des habiletés 2009-2010
École du Barreau
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Négocier, c’est participer à la prise d’une décision commune. C’est influencer et c’est s’affirmer en tant qu’individu ou collectivité. C’est décider de la teneur de l’entente qui nous liera à l’autre. Faut-il le rappeler, une solution négociée vaut toujours mieux qu’une solution imposée par un tiers intervenant.
Ce volume de la Collection des habiletés de l’École du Barreau explique principalement la négociation, l’un des modes alternatifs de résolution de conflits, de la théorie à la rédaction du plan jusqu’à la conduite des séances de négociation. Ce volume présente aussi d’autres modes alternatifs de résolutions de conflits : l’arbitrage, la conciliation et la médiation.
APERÇU DE LA TABLE DES MATIÈRES
La théorie de la négociation
- La négociation comme mode de règlement des conflits
- La vision théorique de la négociation
- Vers une définition de la négociation
- Les particularités de la négociation
- La pratique de la négociation en droit
- Les différents modes de règlement des litiges
Compléter le plan d'une négociation
- Première étape : la détermination du cadre juridique
- Deuxième étape : la contrainte juridique
- Troisième étape : le mandat
- Quatrième étape : le questionnement
- Cinquième étape : l'argumentation
- Sixième étape : la critique de l'argumentation de la partie adverse
La conduite d'une négociation
- La prise de contact
- Le questionnement
- L'argumentation
- La critique de l'argumentation de la partie adversev
- Les stratégies
- Les positions initiales et le maniement des concessions
- La conclusion
- La conduite générale du négociateur
- Les pénalités
La médiation privée et la conciliation judiciaire
- Les similitudes
- Les différences
La conciliation et la médiation
- La définition et le processus de la conciliation et de la médiation
- Le conciliateur ou le médiateur
- La conciliation et la médiation en droit québécois
- Conclusion
La conciliation prédécisionnelle à la Commission des relations du travail
- Introduction
- L'ampleur du phénomène
- Le déroulement de la conciliation prédécisionnelle
- L'entente
- Conclusion
L'arbitrage conventionnel
- Introduction
- Le cadre juridictionnel
- La convention d'arbitrage ou la « clause compromissoire »
- Le déroulement d'un arbitrage sous l'autorité du Code civil du Québec et du Code de procédure civile
- La sentence arbitrale
- Conclusion
- Annexe I- Conférence préparatoire – Ordre du jour et Procès verbal
Le droit collaboratif
- Introduction
- Le développement du droit collaboratif au Québec
- Les prémisses
- Les définitions du processus
- Les éléments clés du processus
- Le rôle de l'avocat et du client
- Les étapes du déroulement d'un dossier de droit collaboratif
- Les compétences, habiletés et attitudes requises
- Conclusion
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