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Éthique, déontologie et pratique professionnelle - Collection de droit 2010-2011, volume 1
École du Barreau
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Ce premier volume de la Collection de droit de l'École du Barreau explore les fondements de l'éthique et de la déontologie ainsi que certaines règles liées à la pratique professionnelle. L'un des objectifs recherchés est de développer, chez le futur avocat, une sensibilité particulière à percevoir les principaux problèmes d'ordre éthique qu'il est susceptible de rencontrer à l'exercice de sa profession.
Aperçu de la table des matières
Les règles déontologiques
- Introduction aux fondements de l'éthique et de la déontologie
- Les devoirs et les obligations de l'avocat
- Certains autres devoirs et obligations de l'avocat
- L'éthique et la déontologie en droit criminel
- La procédure disciplinaire du Barreau du Québec
- Les infractions disciplinaires à caractère sexuel
- L'inspection professionnelle et les normes de pratique
Le contexte social du droit dans le Québec contemporain
Les honoraires et la comptabilité
- Les honoraires
- La comptabilité
La loi et les règlements de l'aide juridique
L'assurance responsabilité professionnelle
- Le Barreau du Québec et son fonds d'assurance responsabilité professionnelle
- Le contrat d'assurance
- Les réclamations
- Les mesures préventives
Les formes juridiques de l'exercice de la profession
- L'exercice de la profession d'avocat en société par actions ou en société en nom collectif à responsabilité limitée et en multidisciplinarité
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