Gouvernance d'entreprise et fonds d'investissement (hedge funds)

Réflexions juridiques sur un activisme d'un nouveau genre
ISBN/ISSN/No. de produit : 978-2-89730-384-6
Type de produit : Livre
Nombre de pages : 428
Nombre de volumes : 1
Reliure : Couverture souple
Date de publication : 2018-01-09
Éditeur : Éditions Yvon Blais
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Description

L’activisme actionnarial des fonds d’investissement et ses effets sur la gouvernance d’entreprise est un sujet brûlant, qui défraye l’actualité des plus grands médias financiers internationaux et anime les débats académiques au point d’être craint par des entreprises telles qu’Apple, Yahoo, Google, Vivendi, Tim Hortons, Canadian Pacific, Telus…

Malgré de récentes évolutions réglementaires, les juristes sont étonnamment absents du débat.

Cet ouvrage met en lumière tous les aspects relatifs à cette problématique et vous dévoile comment l’activisme actionnarial pourrait être une pratique préjudiciable pour les entreprises et comment le droit devrait intervenir.

Les auteurs vous présentent dans le premier chapitre, une rétrospective sur le mécanisme de l’activisme actionnarial dans les entreprises. Ils se penchent spécifiquement dans le deuxième chapitre sur l’activisme pratiqué par les fonds d’investissement auquel le Canada n’échappe pas et analyse les différentes stratégies et méthodes employées. Le troisième chapitre quant à lui, vous propose les solutions les plus récentes dégagées par la doctrine et celles adoptées en droit des sociétés par actions et des valeurs mobilières par les législateurs et les autorités de réglementation (canadiens, étatsuniens et européens) pour freiner ce phénomène.

Aperçu de la table des matières

Évolution, instruments et pratiques de l’activisme actionnarial

  • L’activisme : un modèle politique alternatif et démocratique de gouvernance d’entreprise
  • Outils « traditionnels » de l’activisme : une multitude d’instruments au service des actionnaires minoritaires

 Activisme des hedge funds ou le reflet d’un nouveau paradigme de gouvernance d’entreprise

  • Présentation des hedge funds : des investisseurs pas comme les autres
  • Méthodes d’intervention des hedge funds
  • Activisme actionnarial des hedge funds : le renouvellement du débat sur les effets du court-termisme

 Perspectives et solutions d’encadrement de l’activisme des hedge funds

  • Conseil d’administration : l’organe providence ?
  • Actionnaires : la remise en cause du shareholder empowerment

Bibliographie
Table de la législation
Table de la jurisprudence
Index analytique

À propos de l'auteur

Ivan Tchotourian est professeur agrégé à la Faculté de droit de l'Université Laval et codirecteur du Centre d'études en droit économique (CÉDÉ). Il est également maître de conférences à l'Université de Nantes (France). Détenteur d'un doctorat en droit privé de l'Université de Nancy 2, il s'intéresse entre autres au droit des sociétés, à la gouvernance d'entreprise, à la responsabilité sociale des entreprises et à l'analyse économique du droit.

Naomi Koffi est diplômée d'une maîtrise en droit privé de l'Université Paris Descartes et d'une maîtrise en droit des affaires de l'Université Laval. Membre du Centre d'études en droit économique (CÉDÉ), elle travaille comme assistante de recherche pour le professeur Ivan Tchotourian et a été également auxiliaire d'enseignement pour d'autres professeurs à l'Université Laval.

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