Guide de rédaction et d'analyse de contrats

Guide de rédaction et d'analyse de contrats

ISBN : 978-2-89635-723-9
Type de produit : Volume à feuilles mobiles
Nombre de pages : 1204
Nombre de volumes : 1
Reliure : Reliure à anneaux
Date de publication : 2012-12-10
Éditeur : Éditions Yvon Blais
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Description


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La rédaction de contrats est complexe. Ce guide vous propose une méthodologie éprouvée pour rédiger des contrats solides et cohérents, qui reflètent l'intention des parties. Cadre juridique régissant les normes de recompilation d'un contrat, normes de rédaction, élaboration de circuits... tous les aspects de la rédaction de contrats sont analysés et présentés clairement afin d'être appliqués facilement par les lecteurs. Cinq matrices sont également proposées. Elles pourront servir à la fois comme point de départ pour une nouvelle rédaction ou comme source de clauses à considérer lorsque le rédacteur a fait appel à un modèle de contrat pour démarrer sa rédaction plutôt que la matrice.


Aperçu de la table des matières

Partie I – Méthodologie contractuelle

  • Intérêt pratique d'un contrat

  • Analyse fonctionnelle du processus de rédaction

  • Normes de présentation d'un contrat

  • Normes de recompilation du cadre juridique des contrats

  • Normes de conceptualisation d'un contrat

  • Normes de rédaction d'un contrat

  • Normes d'assemblage d'un contrat

  • Analyse d'un contrat

Partie II – Instrumentation contractuelle

  • Vue d'ensemble du coffre d'outils

  • Matrice transactionnelle

  • Matrice sociale

  • Matrice de régie d'appel d'offres

  • Matrice d'assemblage

  • Grille d'analyse d'un contrat

  • Répertoire de contrats

  • Modèles de contrats abrégés et détaillés


Également offert : Le contrat (extrait du Guide de rédaction et d'analyse de contrats).


Édilex propose, dans sa boutique en ligne, une gamme complète de contrats et autres instruments juridiques conçus à partir de la norme Édilex, par exemple :


À propos de l'auteur

Après avoir obtenu, en 1971, un baccalauréat ès arts au Collège Jean-de-Brébeuf de Montréal, Me Gilles Thibault a subséquemment obtenu son diplôme en droit de l'Université de Montréal en 1975. Il a été admis au Barreau du Québec en 1976 et dès 1977 il a démarré son propre bureau d'avocat. Au cours de sa carrière, il a agi comme conseiller en droit des affaires pour des entreprises privées et publiques et pour des organismes publics. Il est coauteur d'une collection de modèles et de formulaires en droit des sociétés et en droit commercial, publiée en français et en anglais, et d'un outil de gestion juridique, le Grand livre d'entreprise. Il est également le créateur de la « norme contractuelle et de gestion documentaire Édilex », conçue pour améliorer la méthode par laquelle les contrats et autres documents légaux sont créés, utilisés et gérés. Me Thibault a enseigné le droit des contrats et le droit des affaires à l'Université de Montréal, à l'Université de Sherbrooke, à HEC Montréal et à l'École du Barreau, en plus d'avoir donné des conférences au Canada et à l'étranger.
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