La confiance au coeur de l'industrie des services financiers (Collection CÉDÉ)

ISBN/ISSN/No. de produit : 978-2-89635-374-3
Type de produit : Livre
Nombre de pages : 502
Nombre de volumes : 1
Reliure : Couverture souple
Date de publication : 2009-12-21
Éditeur : Éditions Yvon Blais
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Description

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Actes du colloque tenu le 18 septembre 2009 à l'Université Laval et organisé par le Centre d'études en droit économique (CÉDÉ).

Dans l'industrie des services financiers, la confiance joue un rôle crucial tant au plan macroéconomique, au regard du système financier dans son ensemble, qu'au plan microéconomique, dans les rapports entre les institutions et les consommateurs. Or, au cours de la dernière décennie, l'industrie financière a été confrontée à des bouleversements majeurs qui ont eu pour effet de mettre sérieusement en péril la confiance du public, et ce, à l'échelle nationale et internationale.

La lecture des textes présentés lors du colloque La confiance au cœur de l'industrie des services financiers, organisé par le Centre d'études en droit économique, permettra de mieux comprendre les risques de défaillance qui mettent en péril la confiance des individus et des organisations.

Cet événement avait pour but de s'interroger sur les orientations politiques et les mécanismes d'encadrement qui peuvent contribuer à assurer la stabilité, l'efficacité, la transparence et l'intégrité dans l'industrie des services financiers en vue ultimement de préserver la confiance des acteurs intéressés dans ce secteur de l'activité économique.


APERÇU DE LA TABLE DES MATIÈRES

Considérations générales sur la confiance dans l'industrie des services financiers
Marie-Anne Frison-Roche

THÈME 1 – CRISES FINANCIÈRES ET CRISE DE CONFIANCE

Réglementation, autoréglementation et régulateurs

  • Designing the Optimal Financial Regulatory System : Three Challenges to Regulatory Reform
    Eric J. Pan
  • Réglementation des institutions financières : évolution récente et tendances
    Julien Reid
  • Politiques et pratiques en matière de gouvernance – le cas de l'intermédiaire financier
    Robert Lebeau

L'innovation financière et les sentinelles

  • La Loi sur les instruments dérivés : aperçu et commentaires
    Jean-François Bernier
  • La titrisation : dans quelle mesure fait-elle partie du problème ou de sa solution ?
    Pierre-Denis Leroux
  • La réglementation des agences de notation de crédit suite à la crise financière : la longue et tortueuse route vers la responsabilisation
    Stéphane Rousseau

THÈME 2 – DÉRIVES FINANCIÈRES ET PROTECTION DES CONSOMMATEURS

Prévention des comportements déviants

  • Les vertus d'une prévention polymorphe reposant sur un usage modéré de la confiance
    Jean-Luc Bacher
  • La prévention dans la distribution de services de placement
    Raymonde Crête, Geneviève Brisson, Mario Naccarato et Audrey Létourneau
  • Lessons Learned for Preventing Financial Misconduct
    Douglas Harris
  • Le régime de sanction pénale énoncé à la Loi sur les valeurs mobilières : son interprétation judiciaire et ses vertus pénologiques
    Tristan Desjardins

Indemnisation des consommateurs : les forces et les faiblesses des mécanismes et les solutions envisagées

  • Le dédommagement des consommateurs dans le cadre d'un mécanisme de règlement des différends
    Anne-Marie Poitras
  • Les recours civils : dernier filet de sécurité des investisseurs ?
    Serge Létourneau
  • Le consommateur au centre de la tourmente : à la recherche d'une juste compensation
    Geneviève Cotnam
  • Solutions à explorer pour améliorer les mécanismes d'indemnisation au Québec
    Jean-François Guimond
  • Liens sociaux, démocratie et confiance
    Claude Béland

À propos de l'auteur

Raymonde Crête (LL.M., D. Jur.) est professeure, avocate et directrice du Groupe de recherche en droit des services financiers à la Faculté de droit de l'Université Laval. Ses domaines d'enseignement et de recherche sont le droit des sociétés, le droit des marchés financiers, le droit des services financiers et la gouvernance des entreprises. Depuis 2012, elle dirige un programme de recherche subventionné par l'Autorité des marchés financiers et portant sur la protection juridique des personnes aînées contre l'exploitation financière.
Juriste et anthropologue, Geneviève Brisson (LL.B., Ph.D.) est professeure associée au département d'anthropologie de l'Université Laval et coordonnatrice scientifique à l'Institut national de santé publique (INSPQ). Ses recherches concernent l'observance des normes, le rôle et la pratique d'experts, la participation civile et les dimensions sociales du risque et de l'environnement. Chercheure partenaire du Centre d'études sur le droit économique, elle a assumé la coordination scientifique de l'étude anthropologique portant sur l'encadrement juridique des conseillers financiers.
CPD