La responsabilité civile, 8e édition - Volume 1 : Principes généraux

ISBN/ISSN/No. de produit : 978-2-89635-720-8
Type de produit : Livre
Nombre de pages : 1784 pages
Nombre de volumes : 1
Reliure : Couverture rigide
Date de publication : 2014-04-30
Éditeur : Éditions Yvon Blais
COMMANDEZ
127,00 $
Disponibilité : En stock
Quantité:
No promo:

Pouvons-nous vous aider ?

Pour une assistance immédiate, veuillez communiquer avec le service à la clientèle au 1 800 363-3047, option 1. Il nous fera plaisir de vous aider.

Description

La version numérique de cet ouvrage est disponible dans La référence

La 8e édition de La responsabilité civile, ce grand classique du droit au Québec, se présente en deux volumes. Le volume 1, Principes généraux, est divisé en 4 grandes parties : Les conditions de la responsabilité civile de droit commun, Les régimes particuliers de responsabilité du Code civil, Quelques régimes spéciaux de responsabilité à caractère social et L'extinction du droit d'action.

Vous trouverez dans le second volume, Responsabilité professionnelle, un examen particularisé et détaillé de la responsabilité professionnelle.

En plus d'une mise à jour complète de la jurisprudence et de la doctrine, cette édition comprend des innovations majeures. C'est ainsi qu'on a substantiellement remanié le plan de l'ouvrage afin d'en faciliter la consultation. De même, d'importants développements ont été ajoutés en certaines matières, notamment : les troubles de voisinage et les lendemains de l'arrêt Ciment St-Laurent ; les articles 54.1 et suiv. C.p.c. concernant l'abus de procédure ; les arrêts de la Cour suprême sur les dommages punitifs.

Bénéficiez d'un prix spécial à l'achat des deux volumes.


APERÇU DE LA TABLE DES MATIÈRES

VOLUME 1 : PRINCIPES GÉNÉRAUX

Introduction générale

  • L'historique et le développement de la responsabilité civile
  • La responsabilité extracontractuelle et la responsabilité contractuelle
  • La responsabilité extracontractuelle et la responsabilité pénale
  • L'avenir de la responsabilité

PREMIÈRE PARTIE – Les conditions de la responsabilité civile de droit commun

  • L'imputabilité
  • La faute et l'abus de droit
  • Le préjudice
  • Le lien de causalité

DEUXIÈME PARTIE – Les régimes particuliers de responsabilité du Code civil

Titre I – La responsabilité du fait des autres

  • La responsabilité des parents, des éducateurs, gardiens et surveillants
  • La responsabilité des tuteurs, curateurs et gardiens des personnes privées de raison
  • La responsabilité des commettants

Titre II – La responsabilité du fait des biens

  • Le régime général de la responsabilité du fait des biens
  • La responsabilité résultant de la ruine des immeubles
  • La responsabilité résultant du fait des animaux

TROISIÈME PARTIE – Quelques régimes spéciaux de responsabilité à caractère social

  • La responsabilité résultant des accidents du travail et des maladies professionnelles
  • La responsabilité résultant des actes criminels et des actes de civisme
  • La responsabilité résultant de l'utilisation des automobiles

QUATRIÈME PARTIE – L'extinction du droit d'action

  • La prescription
  • La transaction
  • Le jugement

Table de jurisprudence
Table de la législation
Index analytique

À propos de l'auteur

Après une longue carrière d'enseignement à la Faculté de droit de l'Université de Montréal, Jean-Louis Baudouin a été nommé juge à la Cour d'appel du Québec en 1989 et y a siégé jusqu'en 2009. Il est aujourd'hui associé du cabinet Fasken Martineau DuMoulin. Me Baudoin est l'auteur de nombreuses publications.
Patrice Deslauriers est professeur titulaire à la Faculté de droit de l'Université de Montréal et avocat. Ses nombreuses conférences sont appréciées au Québec et à l'étranger. Me Deslauriers est rédacteur adjoint de la Revue du Barreau canadien et collabore à la Collection de droit de l'École du Barreau.
Benoît Moore est professeur à la Faculté de droit de l'Université de Montréal depuis 2000. En 2006 il devient le premier titulaire de la Chaire Jean-Louis Baudouin en droit civil de cette même faculté. Il a participé à la rédaction ou dirigé plusieurs livres dont Droit des obligations écrit avec le professeur Didier Lluelles (Éditions Thémis) et la 8e édition de La responsabilité civile avec Jean-Louis Baudouin et Patrice Deslauriers (Éditions Yvon Blais). Il a prononcé plusieurs conférences ici et à l'étranger en droit civil, spécialement en droit des obligations et en droit de la famille, et a été professeur invité notamment à l'Université Paris II et Bordeaux IV. Il est Secrétaire général de la Section québécoise de l'Association Henri Capitant et a été élu membre de l'Académie internationale de droit comparé.
CPD

Plus de renseignements

Plus de titres