La vente, 3e édition

ISBN/ISSN/No. de produit : 978-2-89635-073-5
Type de produit : Livre
Nombre de pages : 648
Nombre de volumes : 1
Reliure : Couverture rigide
Date de publication : 2007-12-10
Éditeur : Éditions Yvon Blais
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Description

La version numérique de cet ouvrage est disponible dans La référence

Pierre Gabriel Jobin avec la collaboration de Michelle Cumyn

Un classique de la doctrine québécoise, ce précis présente une analyse claire et pénétrante du droit de la vente et rend compte de la doctrine et de l'abondante jurisprudence dans ce domaine. Il traite de la vente mobilière et immobilière, tant pour les obligations respectives de l'acheteur et du vendeur que pour de nombreuses exigences de publicité des droits.

Un nouveau chapitre sur l'obligation d'information a été ajouté à cette troisième édition. L'ouvrage s'est également enrichi de développements considérables en droit comparé, qui permettent d'interpréter le droit québécois là où il comporte des ambiguïtés ou des lacunes.

Le lecteur y trouvera une vision critique du droit positif et des prises de position sur de nombreuses questions controversées.


APERÇU DE LA TABLE DES MATIÈRES

PREMIÈRE PARTIE : DROIT COMMUN DE LA VENTE

Formation du contrat

  • Règles générales
  • Promesse de vente
  • Vente du bien d'autrui
  • Vente à l'essai

Transfert de la propriété, des risques et des fruits

  • Vente d'un bien individualisé
  • Vente d'un bien déterminé seulement par son espèce
  • Double vente
  • Modifications conventionnelles

Obligations du vendeur

  • Délivrance
  • Information
  • Garantie du droit de propriété
  • Garantie de qualité
  • Responsabilité du fabricant

Obligations de l'acheteur

  • Obligation d'enlever le bien
  • Paiement du prix

DEUXIÈME PARTIE : RÉGIMES PARTICULIERS

Vente à tempérament

  • Formation et opposabilité
  • Effets

Vente d'un immeuble à usage d'habitation

  • Domaine d'application
  • Règles très générales
  • Règles générales
  • Règles particulières

Bibliographie sélective
Table de la législation
Table de la jurisprudence
Index alphabétique

À propos de l'auteur

Le professeur Pierre-Gabriel Jobin, Ad. E., est titulaire émérite de la Chaire Wainwright en droit civil de l'Université McGill. Il a enseigné et publié dans les domaines du droit général des contrats, du droit des obligations, de la vente, du louage, de la responsabilité civile, de la consommation, du droit comparé, et de la réforme du Code civil. En 2010, il s'est vu attribuer le Mérite du Barreau du Québec, pour sa contribution exceptionnelle à la profession, ainsi que le titre d'advocatus emeritus (Ad. E.) pour l'ensemble de sa carrière.
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