Le congédiement en droit québécois en matière de contrat individuel de travail, 3e édition

Le congédiement en droit québécois en matière de contrat individuel de travail, 3e édition

ISBN/ISSN/No. de produit : 2-89073-781-0
Type de produit : Volume à feuilles mobiles
Coût de mise à jour prévu : Mises à jour facturées séparément
Nombre de pages : env. 1850
Nombre de volumes : 2
Reliure : Reliure à anneaux
Date de publication : 1991-11-01
Éditeur : Éditions Yvon Blais
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Description


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Avec la participation additionnelle de Chantal Lamarche, Laurent Lesage, Francine Legault et Maryse Tremblay.

Cet ouvrage procède à un examen approfondi de la Loi sur les normes du travail, de la Loi sur les accidents du travail et les maladies professionnelles, du Code canadien du travail, du Code civil du Québec et des divers recours possibles en droit civil en matière de congédiement.

Il traite de la justification des causes de congédiement, de congédiement déguisé, de l'indemnité de départ (ou délai de congé), de l'obligation de réduire les dommages, de l'âge normal de la retraite, des avantages sociaux et des dommages moraux, punitifs et exemplaires. De plus, un chapitre consacré aux clauses restrictives d'emploi dans les contrats individuels de travail, traite particulièrement des clauses de non-concurrence et de non-sollicitation, et des recours en cas de violation. Enfin, un chapitre consacré au devoir de loyauté complète l'ouvrage.

Trois mises à jour par année, facturées séparément. Le prix des mises à jour varie en fonction de l'ampleur des modifications. Si une mise à jour paraît dans les deux mois suivant l'achat de l'ouvrage de base, celle-ci vous sera offerte sans frais.

À propos de l'auteur

L'honorable Georges Audet a été un avocat membre du Barreau du Québec de 1968 à mai 1993. De cette date au 16 octobre 2001, il a siégéà titre de juge de la Cour supérieure du Québec. Durant sa carrière d'avocat et de juge, le regretté juge Audet a su inspirer ses co-auteurs par sa vivacité d'esprit, sa plume et ses commentaires judicieux. Malgré son décès en octobre 2001, il continue d'être une source d'inspiration pour nous tous.
Robert Bonhomme, associé du cabinet Borden Ladner Gervais, concentre sa pratique sur le droit du travail et de l'emploi, le droit administratif et le droit civil, et plus particulièrement sur tous les aspects de la relation d'emploi, qu'elle soit collective ou individuelle, partout au Canada. Sa clientèle œuvre tant dans le domaine privé que public, de compétence fédérale ou provinciale. Au fil des années, il a développé une expertise en matière de rémunération et d'avantages sociaux (régime d'options d'achat d'actions, régime de retraite, etc.). Me Bonhomme est adjoint à la rédaction de la revue Canadian Cases on Employment Law. Il est coauteur de plusieurs ouvrages spécialisés, tels que Wrongful Dismissal in Quebec, Le congédiement en droit québécois en matière de contrat individuel de travail, Le contrat de travail en vertu du Code civil du Québec, The Employment Contract under the Civil Code of Quebec, 14 Questions Frequently Asked in Quebec Labour & Employment Law et Even More Questions Frequently Asked in Quebec Labour & Employment Law. Il est également l'auteur de plusieurs textes portant sur le droit administratif et le droit du travail et de l'emploi, et est fréquemment appelé à donner des conférences au Canada et à l'étranger.
L'honorable Clément Gascon a été membre du Barreau du Québec et de l'Association du Barreau canadien. Depuis le mois d'octobre 2002, il siège à titre de juge de la Cour supérieure du Québec et, par conséquent, sa participation à la mise à jour de l'ouvrage Le congédiement en droit québécois en matière de contrat individuel de travail a été redéfinie, tel qu'en fait foi l'avant-propos. Ses champs d'activités ont été principalement les domaines du droit civil et commercial. Il s'était particulièrement spécialisé au fil des années en matière de contrat individuel de travail et de clauses restrictives d'emploi.
Myriane Le François est associée au sein du bureau de Montréal de BLG. Elle œuvre exclusivement dans le domaine du droit du travail et de l'emploi. Me Le François agit comme conseillère stratégique pour tous les aspects de la relation employeur-employé, y compris pour les enjeux ayant trait à la prévention, la planification, la restructuration et la gestion des ressources humaines. Elle est appelée à guider et à représenter ses clients dans le cadre de dossiers disciplinaires, d'invalidité et de fin d'emploi complexes. Elle agit régulièrement dans le cadre de recours devant les tribunaux civils et administratifs (tribunaux d'arbitrage et Tribunal administratif du travail). Me Le François enseigne le droit du travail et de l'emploi à l'École du Barreau de Montréal depuis de nombreuses années et est souvent invitée à titre de conférencière et de formatrice dans le cadre de divers événements au sein de la communauté juridique et d'affaires. Elle est également coauteure de l'ouvrage Le congédiement en droit québécois en matière de contrat individuel de travail.
CPD

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