Le congédiement en droit québécois en matière de contrat individuel de travail, 3e édition

ISBN : 2-89073-781-0
Type de produit : Volume à feuilles mobiles
Coût de mise à jour prévu : Mises à jour facturées séparément
Nombre de pages : env. 1850
Nombre de volumes : 2
Reliure : Reliure à anneaux
Date de publication : 1991-11-01
Éditeur : ÉDITIONS YVON BLAIS
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Description


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Avec la participation additionnelle de Chantal Lamarche, Laurent Lesage, Francine Legault et Maryse Tremblay.

Cet ouvrage procède à un examen approfondi de la Loi sur les normes du travail, de la Loi sur les accidents du travail et les maladies professionnelles, du Code canadien du travail, du Code civil du Québec et des divers recours possibles en droit civil en matière de congédiement.

Il traite de la justification des causes de congédiement, de congédiement déguisé, de l'indemnité de départ (ou délai de congé), de l'obligation de réduire les dommages, de l'âge normal de la retraite, des avantages sociaux et des dommages moraux, punitifs et exemplaires. De plus, un chapitre consacré aux clauses restrictives d'emploi dans les contrats individuels de travail, traite particulièrement des clauses de non-concurrence et de non-sollicitation, et des recours en cas de violation. Enfin, un chapitre consacré au devoir de loyauté complète l'ouvrage.

Consultez la table des matières.

Trois mises à jour par année, facturées séparément. Le prix des mises à jour varie en fonction de l'ampleur des modifications. Si une mise à jour paraît dans les deux mois suivant l'achat de l'ouvrage de base, celle-ci vous sera offerte sans frais.

À propos de l'auteur

L'honorable Georges Audet a été un avocat membre du Barreau du Québec de 1968 à mai 1993. De cette date au 16 octobre 2001, il a siégéà titre de juge de la Cour supérieure du Québec. Durant sa carrière d'avocat et de juge, le regretté juge Audet a su inspirer ses co-auteurs par sa vivacité d'esprit, sa plume et ses commentaires judicieux. Malgré son décès en octobre 2001, il continue d'être une source d'inspiration pour nous tous.
Robert Bonhomme est membre du Barreau du Québec, de l'Association du Barreau canadien, de l'American Bar Association, de l'International Bar Association et est l'un des éditeurs de la revue canadienne spécialisée en matière de contrat d'emploi et intitulée « Canadian Cases on Employment Law ». Ses champs d'activités sont principalement les domaines du droit du travail, de droit administratif et civil. Il s'est particulièrement intéressé au cours des dernières années à tous les aspects de la relation d'emploi, qu'elle soit collective ou individuelle. Il a participé à plusieurs séminaires et conférences sur des questions relatives à la cessation d'emploi. Il a également enseigné le droit du travail à la Faculté de droit de l'Université McGill. Avec Mes Clément Gascon et Laurent Lesage, il est notamment coauteur de l'ouvrage intitulé Le contrat de travail en vertu du Code civil du Québec, paru aux Éditions Yvon Blais (1994) et des ouvrages 14 Questions Frequently Asked in Quebec Labour & Employment Law (2002), More Questions Frequently Asked in Quebec Labour & Employment Law (2005), Even More Questions Frequently Asked in Quebec Labour & Employment Law (2008), parus aux Éditions Carswell. Il est aussi l'auteur de plusieurs textes portant sur le droit administratif et le droit du travail et de l'emploi et est fréquemment appelé à donner des conférences au Canada et à l'étranger.
L'honorable Clément Gascon a été membre du Barreau du Québec et de l'Association du Barreau canadien. Depuis le mois d'octobre 2002, il siège à titre de juge de la Cour supérieure du Québec et, par conséquent, sa participation à la mise à jour de l'ouvrage Congédiement en droit québécois en matière de contrat individuel de travail a été redéfinie, tel qu'en fait foi l'avant-propos. Ses champs d'activités ont été principalement les domaines du droit civil et commercial. Il s'était particulièrement spécialisé au fil des années en matière de contrat individuel de travail et de clauses restrictives d'emploi.
Magali Cournoyer-Proulx est membre du Barreau du Québec et de l'Association du Barreau canadien. Elle pratique le droit du travail et le droit de la santé chez Heenan Blaikie depuis 1996, depuis qu'elle a terminé ses études en droit à l'Université de Montréal. Elle agit depuis 2003 à titre de conseillère juridique de l'Association des conseils de médicins, dentistes et pharmaciens. En droit du travail, elle s'intéresse plus particulièrement au droit découlant des contrats individuels de travail, aux questions relatives à l'application de la Loi sur les normes du travail de même qu'aux conditions de travail des cadres dans le réseau de la santé et des services sociaux québécois. Elle est également coauteure de l'ouvrage du Barreau du Québec « Droit du travail » et des ouvrages intitulés 14 Questions Frequently Asked in Quebec Labour & Employment Law (2002) et More Questions Frequently Asked in Quebec Labour & Employment Law (2005), parus aux Éditions Carswell. Elle agit aussi à titre de conférencière tant dans le domaine du droit du travail et de l'emploi que du droit de la santé.
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