Le dommage moral et le préjudice extrapatrimonial

ISBN/ISSN/No. de produit : 978-2-89635-663-8
Type de produit : Livre
Nombre de pages : 394
Nombre de volumes : 1
Reliure : Couverture souple
Date de publication : 2011-08-18
Éditeur : Éditions Yvon Blais
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Description

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Prix Henri-Capitant 2010.

Cet ouvrage étudie les concepts de dommage et de préjudice tels qu'ils sont compris en droit civil québécois. L'auteure tente de cerner ces deux éléments fondamentaux de la responsabilité civile, souvent, à tort, confondus. Le point de départ de cette étude est l'analyse approfondie de près de 800 jugements rendus au cours des 60 dernières années.

La première partie de l'ouvrage porte sur le préjudice extrapatrimonial et sur la détermination de la quotité des dommages et intérêts octroyés pour le réparer, principal sujet des discours judiciaire et juridique. La deuxième partie s'attarde, essentiellement à partir d'une analyse doctrinale, à étudier les sens donnés au dommage et au préjudice.


APERÇU DE LA TABLE DES MATIÈRES

Première partie – Sens dessus dessous. Vraiment ?

  • Un discours dominant rationnel et raisonnable
  • L'évaluation de la quotité des dommages et intérêts : globalité et clichés
  • Les dommages et intérêts sous la loupe
  • Un bémol aux constats : une certaine relativité

Deuxième partie – Dommage et préjudice en quête de sens

  • Le dommage et le préjudice indistincts
  • Les temps de la responsabilité civile distingués
  • Là où l'absence de distinction mène
  • Une conclusion analytique sous forme de relectures

Table de la législation
Table de la jurisprudence
Index analytique
Bibliographie

CPD

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