LE GRAND COLLECTIF - Code de procédure civile - Commentaires et annotations, 2e édition (livre numérique)

Type de produit : Livre numérique
Nombre de pages : 3748
Reliure : -
Date de publication : 2017-06-15
Éditeur : Éditions Yvon Blais
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LE GRAND COLLECTIF : Le nouveau Code de procédure civile exploré par 26 éminents juristes, sous la direction de Luc Chamberland, Ad.E.

Luc Chamberland • Jean-François Roberge • Sébastien Rochette • André Rochon • Juliette Vani • Raphaël Lescop • Johanne Brodeur • Nancy Lemaire • Sébastien Vaillancourt • Robert-Jean Chénier • Bernard Synnott • Donald Béchard • Michel Beauchamp • Marie-Josée Hogue • Jocelyn Verdon • Catherine Pilon • Alexandre-Philippe Avard • Sylvain Lussier • Pierre Giroux • Chantal Chatelain • Yves Lauzon • Pierre J. Dalphond • Marie-Claude Poulin • Isabelle Simard • Patrick Boucher • Martin Simard

Cet ouvrage d'envergure regroupe l'expertise de 26 juristes renommés – juges, praticiens et professeurs. Ces spécialistes analysent chacun des articles du nouveau Code de procédure civile afin d'en simplifier l'application pour la magistrature, les avocats et les notaires.

Vous y trouverez :

  • L'article du nouveau Code de procédure civile en version française et anglaise et son article correspondant dans le code antérieur.
  • Les commentaires des auteurs qui expliquent la portée du nouveau Code et l'impact des changements apportés.
  • Les commentaires de la ministre de la Justice.
  • Une section jurisprudence regroupant des résumés des décisions importantes toujours pertinentes.


NOUVEAU DANS CETTE ÉDITION

Plus de 1000 nouvelles décisions, clairement identifiées par un symbole N, ont été ajoutées à cette édition. De plus, les auteurs ont revu tous leurs commentaires afin de tenir compte de la législation et de la jurisprudence rendus depuis la dernière édition.

Afin de vous permettre de profiter pleinement des analyses approfondies des auteurs où que vous soyez, cet ouvrage est offert en version papier et en version numérique Thomson Reuters ProView pour tablettes et navigateur web (vous pouvez également économiser en vous procurant les deux versions).


Veuillez noter que les livres numériques Thomson Reuters ProView ne sont pas offerts aux librairies ainsi qu’aux autres types de revendeurs, de même qu’aux institutions d'enseignement et aux étudiants.


Les auteurs du grand collectif

Luc Chamberland
Luc Chamberland, Ad. E.
Beauvais, Truchon

Membre du Barreau depuis 1981, Me Luc Chamberland, Ad.E., est un associé du cabinet Beauvais Truchon. Durant toute sa carrière, il a plaidé régulièrement devant les tribunaux judiciaires et administratifs. Pendant plus de dix années, il a été directeur à la Direction du contentieux (bureau des plaideurs) au ministère de la Justice. Auteur des ouvrages Manuel de plaidoirie : techniques et stratégies d’un procès civil, Nouveau Code de procédure civile – Édition comparative et Le nouveau Code de procédure civile commenté, Me Chamberland a prononcé plus d’une cinquantaine de conférences et rédigé plusieurs articles tant en procédure civile qu’en droit substantif, dont certains ont été cités avec approbation par la Cour suprême du Canada. Depuis 2012, il a participé à toutes les commissions parlementaires concernant l’avant-projet de loi et la Loi instituant le nouveau Code de procedure civile, et il a régulièrement répondu aux questions des parlementaires lors de l’étude article par article.

Jean-François Roberge
Jean-François Roberge
Faculté de droit, Université de Sherbrooke

Jean-François Roberge est professeur et directeur des programmes de prévention et de règlement des différends (PRD) à la Faculté de droit de l’Université de Sherbrooke. Il est membre du Barreau du Québec depuis 1998 et médiateur accrédité. Le professeur Roberge est un spécialiste de la médiation judiciaire qu’il enseigne aux juges québécois et des autres provinces canadiennes, de même qu’à l’international. Il a été recruté par l’International Finance Corporation (IFC), une filiale de la Banque Mondiale, à titre d’expert pour participer à la réforme de systèmes judiciaires de différents pays afin d’inclure les modes de prévention et règlement des différends. Il a publié en 2011, aux Éditions Yvon Blais, un ouvrage intitulé La justice participative – Changer le milieu juridique par une culture intégrative de règlement des différends.

Sébastien Rochette
Sébastien Rochette
Ministère de la Justice du Québec

Membre du Barreau du Québec depuis plus de 15 ans, Me Sébastien Rochette exerce les fonctions de plaideur civil à la Direction du Contentieux du ministère de la Justice du Québec depuis l’automne 2000. À titre de représentant du Procureur général, il a piloté plusieurs dossiers très importants, particulièrement dans les domaines du droit civil, du droit constitutionnel et du droit administratif, ce qui l’a amené à developer une grande expertise de la procédure civile québécoise. Il a plaidé à de nombreuses reprises devant la Cour du Québec, la Cour supérieure et la Cour d’appel de même que devant plusieurs instances administratives, dont le Tribunal administratif du Québec. Aimant relever de nouveaux défis, Me Rochette a agi pendant trois ans à titre de président de l’Association des juristes de l’état qui est chargée de négocier les conditions de travail de près de 1 200 avocats et notaires de l’état québécois. Quoiqu’il continue de s’impliquer dans la défense des intérêts de ses pairs en agissant à titre de trésorier de l’Association canadienne des juristes de l’état, il se consacre de nouveau à temps plein au litige civil, un domaine qui le passionne depuis le tout début de sa carrière.

André Rochon
André Rochon
Prévost, Fortin, D’Aoust

L’honorable André Rochon a exercé la profession d’avocat de 1974 à 1994, soit jusqu’à sa nomination à la Cour supérieure en juillet 1994. C’est le 26 février 2002 que l’honorable André Rochon fut nommé à la Cour d’appel. À ce titre, il a agi de façon régulière comme juge médiateur. Le juge Rochon a mis sur pied le programme de gestion en appel des causes ayant eu une durée de dix jours et plus en première instance. Il a géré ce programme de 2008 à 2011. Il s’est joint au cabinet Prévost, Fortin, D’Aoust le 2 septembre 2014, au sein du service de Modes privés de règlement et fournira dans ce contexte ses conseils comme arbitre et médiateur. Il a publié en 2013 aux Éditions Yvon Blais, avec la collaboration de Me Frédérique Le Colleter, un ouvrage intitulé Guide des requêtes devant le juge unique de la Cour d’appel : procédure et pratique.

Juliette Vani
Juliette Vani

Juliette Vani est avocate. Récipiendaire de la Médaille de la Faculté de droit de l’Université de Montréal en 2012, elle a amorcé sa carrier en tant que recherchiste à la Cour d’appel du Québec auprès de l’honorable André Rochon. Elle est présentement auxiliaire juridique à la Cour suprême du Canada auprès de la très Honorable juge en chef du Canada Beverly McLachlin.

Raphaël Lescop
Raphaë l Lescop
Irving Mitchell Kalichman

Raphaël Lescop est associé chez Irving Mitchell Kalichman et exerce sa pratique de litige dans les champs suivants : droit civil et commercial, droit administratif (droit des industries réglementées, droit disciplinaire), droit municipal, droit de la personne, droit de la consommation et recours collectif. Il représente et conseille les clients du cabinet devant les tribunaux judiciaires et administratifs à tous les niveaux. Il est un auteur et conférencier reconnu, notamment sur tous les enjeux liés aux abus de la procédure et aux plaideurs quérulents, et ses textes sont cités fréquemment par les tribunaux. En 2014, il a publié aux éditions Yvon Blais un livre intitulé L’abus de procédure au Québec – Guide pratique pour l’avocat plaideur. Il possède une maîtrise en droit administratif et enseigne cette matière à l’école du Barreau.

Johanne Brodeur
Johanne Brodeur, Ad. E.
Union des producteurs agricoles

Directrice du service juridique et du contentieux de l’Union des producteurs agricoles, Me Johanne Brodeur fut Bâtonnière du Québec en 2013-2014. Membre du Barreau du Québec depuis 1988 et titulaire d’une maîtrise en droit européen, Me Brodeur a exercé et enseigné dans plusieurs domaines de droit notamment en droit administratif, droit agricole, constitutionnel et civil. Elle est reconnue pour son dynamisme et ses idées novatrices qu’elle a partagées dans ses nombreuses implications professionnelles et sociales. Elle est récipiendaire de plusieurs distinctions, dont celle d’Avocate émérite qui lui fut décernée par le Barreau du Québec en 2012. Elle est auteure et conférencière, notamment sur les sujets de sécurité alimentaire, techniques de plaidoirie et procédures.


Nancy Lemaire
Union des producteurs agricoles

Me Nancy Lemaire est avocate à l’Union des producteurs agricoles et associée au sein du bureau BHLF, avocats. Membre du Barreau du Québec depuis 2004, elle exerce principalement en droit administrative et civil et elle représente et conseille les clients devant les tribunaux administratifs et judiciaires à tous les niveaux. Au fil des ans, elle a développé une solide expertise en droit agricole et elle plaide fréquemment devant la Régie des marchés agricoles et alimentaires du Québec. Me Lemaire a été president du comité de droit administratif du Barreau de Longueuil de 2011 à 2014. Elle enseigne également le droit des obligations à l’école du Barreau.

J. Sébastien Vaillancourt
J. Sébastien Vaillancourt, J.C.Q.
Cour du Québec

J. Sébastien Vaillancourt est juge à la Cour du Québec, chambre civile, depuis 2016. Il était auparavant le Directeur général adjoint du Centre communautaire juridique de la Rive-Sud depuis 2015, après avoir été directeur du bureau d’aide juridique de Longueuil, section civile, où il a pratiqué en droit civil et matrimonial. Avant de se joindre à l’aide juridique, en 1999, il a exercé en pratique privée au sein du cabinet Parizeau, Peryer Avocats de 1995 à 1999. Fortement impliqué dans sa communauté ainsi qu’au Barreau, il a notamment siégé aux conseils d’administration de plusieurs organismes en plus d’être bâtonnier de Longueuil en 2012-2013, membre du Conseil général du Barreau du Québec de 2011 à 2013 et membre de plusieurs comités statutaires du Barreau du Québec et du Barreau de Longueuil. Il a également enseigné la responsabilité civile à l’école du Barreau en plus d’être conférencier et auteur en droit matrimonial.

Robert-Jean Chénier
Robert-Jean Chénier, Ad. E.
McCarthy, Tétrault

Me Robert-Jean Chénier, Ad. E. est associé au sein du groupe de litige du cabinet McCarthy, Tétrault à Montréal. Il est responsable du secteur de droit médical au sein du cabinet. La spécialisation de Me Chénier dans le domaine du droit de la santé l’amène à defender des médecins qui sont poursuivis en responsabilité professionnelle devant les tribunaux civils, ce qui l’a amené à plaider jusqu’en Cour suprême du Canada. Il voit aussi à défendre les intérêts des médecins auprès des Comités de discipline professionnels, du Tribunal administratif du Québec, du Tribunal des professions et des instances quasi judiciaires de la Régie de l’assurance maladie du Québec. Il est inscrit à toutes les éditions du répertoire Canadian Legal Lexpert Directory à titre de chef de file dans le domaine de la responsabilité médicale de même que dans la dernière édition du répertoire Best Lawyers in Canada à titre de chef de file dans la catégorie « Personal Injury Litigation ». Il est membre (Fellow) de l’American College of Trial Lawyers et a reçu la distinction Avocat émérite du Barreau du Québec.

Bernard Synnott
Bernard Synnott, Ad. E.
Fasken Martineau

Après avoir occupé le poste de Bâtonnier de Montréal (2004-2005) et celui de vice-président du Barreau du Québec (2013-2014), Me Bernard Synnott a occupé le poste de Bâtonnier du Québec (2014-2015). Pratiquant maintenant chez Fasken Martineau, il est un plaideur versatile depuis plus de 25 ans. Sa vaste expérience l’a amené à représenter des clients des secteurs privé ou public devant les tribunaux de droit commun et les tribunaux administratifs. En 1998, sur recommandation du Barreau du Québec, il fut nommé membre du comité de sélection des juges fédéraux par le ministre de la Justice du Canada, poste qu’il a occupé jusqu’en 2003. Il a été professeur à l’é cole du Barreau du Québec de 1996 à 2001 notamment en droit administratif et en procédure civile. Il a siégé au conseil d’administration de l’école du Barreau du Québec de 2001 à 2003. Me Synnott a de plus été conférencier dans le cadre de différents colloques sur plusieurs sujets reliés au droit du travail.

Donald Béchard
Donald Béchard, Ad. E.
DS Welch Bussières

Avocat d’exception, Me Donald Béchard, Ad. E., est une sommité en droit de la preuve et de la procédure. Très dévoué au Barreau depuis plus de 20 ans, Me Béchard est conférencier pour la Formation continue du Barreau où il a, entre autres, joué un rôle clé lors des grandes réformes de la procédure civile. Sa rigueur intellectuelle, sa passion et la qualité de ses remarques ont fait de lui un conférencier prisé des avocats, des membres de la magistrature, des tribunaux administratifs et des autres ordres professionnels. Me Béchard est également reconnu comme plaideur redoubtable et polyvalent, qui s’est illustré dans des dossiers d’envergure et des domaines variés du droit civil : commercial, assurances, responsabilité professionnelle, disciplinaire et administratif. Me Béchard s’est vu décerner en 2010, le Mérite du Barreau du Québec pour sa contribution exceptionnelle à l’avancement du droit. Il est l’auteur du Manuel de l’objection, 3e éd., publié en 2009 aux Éditions Yvon Blais de même que L’expert, publié en 2011 chez le même éditeur, deux ouvrages incontournables pour les plaideurs en litige civil. Il pratique actuellement comme plaideur au sein de l’étude DS Welch Bussières.

Michel Beauchamp
Michel Beauchamp
Beauchamp et Gilbert, notaires, s.e.n.c.

Me Michel Beauchamp, notaire, se spécialise dans les domaines de la liquidation des successions, des tutelles et curatelles et des procédures non contentieuses. Il est chargé de cours à la faculté de droit de l’Université de Montréal et formateur pour la Chambre des notaires du Québec. Il offre aussi des conférences pour le Barreau du Québec et autres organismes. Il est l’auteur de plusieurs ouvrages en droit des successions. Me Beauchamp est régulièrement nommé par le tribunal liquidateur dans des dossiers complexes de succession. Il est associé chez Beauchamp et Gilbert, notaires inc. à Montréal et il est président de Magistrum, formation et conseil inc.

Marie-Josée Hogue
Marie-Josée Hogue, J.C.A., Ad. E.
Cour d’appel du Québec

L’honorable Marie-Josée Hogue est juge à la Cour d’appel du Québec depuis juin 2015. Auparavant, elle était associée au sein du groupe de litige du cabinet McCarthy, Tétrault à Montréal où elle pratiquait le litige commercial et le litige en matière de responsabilité professionnelle. Sa pratique en droit commercial était principalement axée sur les différends entre actionnaires, les instances en valeurs mobilières, les ruptures de contrats et les questions impliquant la responsabilité du fabricant. Elle a également consacré un volet de sa pratique à la prestation de conseils en matière de responsabilité professionnelle relativement à des dossiers de droit de la santé et à des questions concernant des ordres professionnels et des courtiers en valeurs mobilières. Madame la juge Hogue a été reconnue comme l’une des principales avocates-plaidantes du Canada. Elle a plaidé devant tous les tribunaux civils québécois, notamment les juridictions d’appel. Elle a agi également devant les tribunaux d’arbitrage canadiens et internationaux. Madame la juge Hogue a été nommée membre (Fellow) de l’American College of Trial Lawyers en 2009 et a reçu la distinction Avocat émérite (Ad. E.) du Barreau du Québec en 2012. Elle a été désignée comme une avocate de premier plan au Canada dans les secteurs du litige en droit des sociétés et en droit commercial, par la publication The Best Lawyers in Canada 2014.

Jocelyn Verdon
Jocelyn Verdon
Verdon Samson Lemieux Armanda

Me Jocelyn Verdon est associé au cabinet Verdon Samson Lemieux Armanda de Québec où il exerce en droit de la famille depuis plus de 25 ans. Mandaté par le ministère de la Justice du Québec pour donner des cours de formation aux juges de la Cour supérieure du Québec sur les barèmes québécois, Me Verdon est également conférencier en droit de la famille pour l’Institut national de la magistrature, pour le Service de la formation continue du Barreau du Québec, pour le Barreau canadien et l’Association des médiateurs du Québec. En février 2002, il a été invité par le ministère de la Justice, à la Commission parlementaire concernant le statut des enfants de conjoints de fait et de la discrimination dont ils peuvent être victimes. Il a été désigné par le Barreau comme conseiller pour le ministre de la Justice et a été en Commission parlementaire pour les amendements aux règles de fixation des pensions alimentaires pour enfants. Il a représenté le Barreau en Commission parlementaire sur les récentes réformes du Code de procédure civile touchant le droit de la famille. Il a également été membre du Comité fédéral sur les Lignes directrices facultatives en matière de pension alimentaire pour époux. Me Verdon est auteur de nombreux articles et publications en droit de la famille et président du Comité sur le Droit de la famille du Barreau du Québec.

Catherine Pilon
Catherine Pilon, J.C.Q.
Cour du Québec

Catherine Pilon est juge à la chambre civile de la Cour du Québec depuis 2017. Elle a auparavant été Directrice principale, conformité – Canada, chez Norton Rose Fulbright Canada s.e.n.c.r.l. et avocate en litige chez Dentons Canada s.e.n.c.r.l. Au cours de sa carrière comme avocate, elle s’est spécialisée en litige civil et commercial, notamment en ce qui concerne la responsabilité du fabricant et la protection des consommateurs. Elle agit pour le compte de fabricants, de franchiseurs, de distributeurs, de prêteurs et de banques, ainsi que de propriétaires et de promoteurs immobiliers. Elle représente des clients dans le cadre de litiges civils ou commerciaux. Elle fournit également des conseils dans des dossiers ayant trait au droit des assurances, aux différends entre actionnaires, à la responsabilité du fait du produit, à la protection des consommateurs et aux procédures extraordinaires ou d’urgence (notamment les saisies avant jugement, les injonctions et les actions collectives). Lors de ces dernières années comme avocate, elle s’est consacrée plus particulièrement à la gestion du risque et de la conformité en cabinets d’avocats mondiaux. Madame la juge Pilon a été Bâtonnière du Barreau de Montréal de 2012 à 2013.

Alexandre-Philippe Avard
Alexandre-Philippe Avard
Dentons Canada s.e.n.c.r.l.

Me Alexandre-Philippe Avard est associé au sein du groupe Litiges et règlement des différends du bureau de Montréal de Dentons Canada s.e.n.c.r.l. Il exerce principalement en litige commercial, en droit constitutionnel et administratif et en droit autochtone. Il représente divers clients corporatifs, notamment des propriétaires, des promoteurs, des entrepreneurs généraux, des sous-traitants et des compagnies d’assurance dans un éventail de différends commerciaux. Il plaide régulièrement à tous les échelons des tribunaux civils du Québec ainsi que devant les tribunaux d’arbitrage et divers tribunaux administratifs. Dans sa pratique de litige commercial, il est régulièrement appelé à agir dans des dossiers d’envergure, qui souvent ont des répercussions multijuridictionnelles et soulèvent des questions de droit international privé. Il s’est impliqué dans divers comités du Barreau du Québec et de l’Association du Barreau canadien (Division du Québec).

Sylvain Lussier
Sylvain Lussier, Ad. E.
Osler

Me Sylvain Lussier est associé du bureau de Montréal d’Osler. Il se spécialise dans le litige commercial, administratif et constitutionnel. Il a participé à de nombreux recours collectifs, notamment en matière de responsabilité, de régimes de retraite et de concurrence, et à de nombreux différends avec des actionnaires. Il a agi en qualité de conseiller juridique auprès de diverses commissions d’enquête et plaide devant les tribunaux fédéraux et provinciaux de tous les échelons ainsi que devant des commissions et organismes gouvernementaux. Il a enseigné le droit administratif à l’Université d’Ottawa, à l’Université de Montréal et au Barreau du Québec, donné plusieurs conférences et rédigé de nombreux articles portant sur ses champs de compétence. Il est Fellow de l’ACTL et président sortant du comité provincial de ce dernier. De plus, il a déjà présidé le comité sur la justice civile du Barreau de Montréal ainsi que la section Droit constitutionnel et libertés civiles de l’ABC. Il a été admis au Barreau du Québec en 1978.


Pierre Giroux, Ad. E.
Tremblay Bois Mignault Lemay, Avocats S.E.N.C.R.L.

Me Pierre Giroux, associé du cabinet Tremblay Bois Mignault Lemay de Québec, a été admis au Barreau du Québec en 1977. Il s’est toujours intéressé au droit public et c’est dans ce domaine qu’il a complété des études supérieures, qu’il a pratiqué tant comme conseiller juridique que comme avocat plaideur, qu’il a publié ouvrages et articles, qu’il a enseigné et qu’il a prononcé de nombreuses conférences. De façon générale en droit public, il a agi tant en demande qu’en défense pour ou contre l’é tat devant plusieurs instances administratives ainsi que devant les tribunaux judiciaires y compris la Cour suprême du Canada. En matière de contrats, il a agi dans des litiges portant sur les droits et les obligations des parties, qu’il s’agisse de questions reliées aux appels d’offres, aux réclamations pour l’exécution de travaux additionnels, etc. Il était l’un des deux experts nommés par le ministre des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire, pour faire partie du Groupe-conseil sur l’octroi des contrats municipaux formé par le ministre, en décembre 2009. Me Giroux a publié de nombreux textes et ouvrages de droit public, notamment au sein des ouvrages de la collection des Développements récents du Barreau. Il est coauteur du texte portant sur Les recours judiciaires en droit public, dans la Collection de droit du Barreau du Québec. Il s’est impliqué de façon constante et continue dans plusieurs comités du Barreau du Québec, du Barreau de Québec et de l’Association du Barreau canadien.

Chantal Chatelain
Chantal Chatelain, J.C.S.
Cour supérieure du Québec

L’honorable Chantal Chatelain a été nommée juge à la Cour supérieure du Québec le 1er juillet 2015. Auparavant, elle était associée du cabinet Langlois Kronström Desjardins à Montréal où elle oeuvrait en litige civil et commercial de même qu’en droit public, administratif et constitutionnel. En tant qu’avocate, elle partageait sa pratique dans des champs variés, surtout caractérisée par des dossiers d’envergure. Elle a mené des litiges dans divers domaines tels que des litiges ou arbitrages civils et commerciaux, des recours collectifs, des causes impliquant l’indépendance de la magistrature et la déontologie judiciaire et la responsabilité professionnelle. Elle a donné plusieurs conférences et rédigé de nombreux articles portant sur ses champs de pratique. Elle est membre (Fellow) de l’American College of Trial Lawyers et, en tant qu’avocate, a été désignée comme une avocate de premier plan par des publications telles que Best Lawyers in Canada, Benchmark Litigation et Canadian Legal Lexpert Directory. En 2015, avant sa nomination à la magistrature, elle a été désignée comme l’une des 25 avocates en litige au Canada par Benchmark Litigation.

Yves Lauzon
Yves Lauzon, Ad. E.
Trudel Johnston & Lespérance

Me Yves Lauzon est impliqué dans le domaine du recours collectif depuis l’entrée en vigueur de cette procédure en 1979, à la fois comme praticien, enseignant, conférencier et auteur. Me Lauzon a reçu la distinction Avocat émérite du Barreau du Québec en 2012 et a été également désigné sur la liste des meilleurs avocats de Montréal selon le Best Lawyers in Canada 2012. Il est depuis juin 2015 avocat-conseil au cabinet Trudel Johnston & Lespérance.

Pierre J. Dalphond
Pierre J. Dalphond
Stikeman Elliott

Ancien juge doyen de la Cour d’appel, l’honorable Pierre Dalphond est avocat-conseil senior au bureau de Montréal de Stikeman Elliott au sein du groupe du litige. Sa pratique est axée sur la prestation de conseils stratégiques dans tous les domaines du droit et sur la médiation et l’arbitrage commercial. Pendant sa carrière de juge de 1995 à 2014, il a écrit environ 3 000 jugements, dont plusieurs font autorité en droit constitutionnel, recours collectif, assurance, construction, droit des sociétés et des affaires, valeurs mobilières, droit bancaire et insolvabilité. Avant d’être nommé juge en 1995, à l’âge de 41 ans, il était associé d’un autre cabinet d’avocats pancanadien et il oeuvrait en droit des affaires. Sa pratique portait plus particulièrement sur l’investissement au Canada, les contrats de fourniture d’énergie de grande envergure (électricité et gaz), les financements privés et les contrats complexes de partenariat ou d’acquisition. Précédemment, il a été clerc à la Cour suprême du Canada et a travaillé au Conseil privé à Ottawa. Il a été décrit dans diverses publications comme l’un des meilleurs juges au Canada dont le Supreme Court of Canada Survey 2011 de Lexpert.

Marie-Claude Poulin
Marie-Claude Poulin
Ministère de la Justice du Québec

Me Marie-Claude Poulin a été admise au Barreau du Québec en 1994. Elle a développé une expertise en litige civil, commercial et en droit de la faillite et de l’insolvabilité dans un cabinet de pratique privée jusqu’en 2011. Depuis, elle a joint les rangs de la Direction du contentieux du ministère de la Justice du Québec et assume la responsabilité de dossiers d’envergure en matière d’insolvabilité, de droit de la construction et de recours collectifs.

Isabelle Simard
Isabelle Simard
Simard, Boivin, Lemieux

Diplômée en droit de l’Université Laval, Me Simard a été admise au Barreau du Québec en 1994. Me Simard concentre sa pratique en litige, principalement dans les domaines du droit civil et du droit des affaires, ainsi qu’en matière bancaire. Elle sert également plusieurs entrepreneurs dans le domaine de la construction. Me Simard agit comme conseillère et avocate plaideuse. Elle représente régulièrement sa clientèle devant les tribunaux de droit commun, tant en première instance qu’en appel, et a aussi une expérience devant les tribunaux spécialisés. Elle participe régulièrement à des transactions dans le cadre de réorganisations corporatives ou de transfert d’entreprise, notamment dans un contexte de relève entrepreneuriale. Depuis quatre ans, elle est invitée à titre de conférencière à Québec et Montréal aux Journées de formation sur les réclamations en construction. Me Simard est depuis plusieurs années impliquée dans la communauté d’affaires à Saguenay. Elle a notamment été présidente du Club Rotary Chicoutimi ainsi que de l’Association des centres-villes de Chicoutimi. Parmi ses implications actuelles, elle préside le conseil d’administration de la Fondation de ma vie, est membre du C.A. du CSSS de Chicoutimi et du Festival Blues et Jazz à Saguenay. Elle est aussi commissaire à la Commission des services juridiques depuis 2007.

Patrick Boucher
Patrick Boucher
LB Avocats inc.

Membre du Barreau du Québec depuis 1997, Me Patrick Boucher est l’associé principal de l’étude LB Avocats Inc., un cabinet composé de 10 avocats. Au cours de sa carrière, il a plaidé devant de nombreuses instances judiciaires, administratives et municipales. Aujourd’hui, il se spécialise en droit corporatif et en procédure civile, domaines qu’il enseigne depuis 2007 à titre de chargé de cours à la Faculté de droit de l’Université de Sherbrooke. Estimé par ses confrères, il agit à l’occasion à titre d’avocat-conseil dans des dossiers d’envergure ou comportant une difficulté particulière au niveau procédural. D’autre part, depuis quelques années, il est un conférencier invité par plusieurs barreaux de sections, bureaux d’avocats et autres organismes, pour discuter de différents aspects de la procédure civile québécoise. Il se fait également un devoir de s’impliquer dans la communauté de Brome-Missisquoi, sa terre d’adoption. Il a notamment été mentor auprès de jeunes entreprises, président du conseil d’établissement de l’é cole Sainte-Thérèse de Cowansville et directeur du comité exécutif de la Chambre de commerce de Cowansville et région et president élu. Présentement, il est, entre autres, vice-président du conseil d’administration de la Fondation de l’Hôpital Brome-Missisquoi-Perkins.

Martin Simard
Martin Simard
Bernier, Beaudry

Originaire de Québec, Me Martin Simard a complété sa formation à l’Université Laval et est membre du Barreau du Québec depuis 1988. Associé au sein du cabinet Bernier, Beaudry depuis 1994, Me Simard concentre la plus grande partie de sa pratique au litige bancaire et commercial, au droit de la faillite et de l’insolvabilité ainsi qu’au droit de la construction en représentant de nombreuses sociétés publiques et privées devant les tribunaux. Il dirige également l’équipe du secteur litige du cabinet et travaille en étroite collaboration avec l’équipe du secteur transactionnel, étant consulté par cette dernière à des fins d’orientation juridique et stratégique ainsi que de prévention, de détection et de gestion des risques de litige dans ces dossiers.

À propos de l'auteur

Membre du Barreau depuis 1981, Me Luc Chamberland, Ad. E. est un associé du cabinet Beauvais Truchon. Durant toute sa carrière, il a plaidé régulièrement devant les tribunaux judiciaires et administratifs. Pendant plus de dix années, il a été directeur à la Direction du contentieux (bureau des plaideurs) au ministère de la Justice. Auteur du Manuel de plaidoirie : techniques et stratégies d'un procès civil, Me Chamberland a prononcé plus d'une cinquantaine de conférences et rédigé plusieurs articles tant en procédure civile qu'en droit substantif, dont certains ont été cités avec approbation par la Cour suprême du Canada. Depuis 2012, il a participé à toutes les commissions parlementaires concernant l'avant-projet de loi et la Loi instituant le nouveau Code de procédure civile, et il a régulièrement répondu aux questions des parlementaires lors de l'étude article par article.
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