Le préjudice corporel, 3e édition

ISBN/ISSN/No. de produit : 978-2-89635-231-9
Type de produit : Livre
Nombre de pages : 1008 pages
Nombre de volumes : 1
Reliure : Couverture rigide
Date de publication : 2009-04-22
Éditeur : Éditions Yvon Blais
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Description

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Le préjudice corporel, 3e édition est le seul ouvrage à analyser l'ensemble des régimes d'indemnisation en vigueur au Québec et à proposer, à la lumière du droit comparé, des améliorations visant à rendre notre système de droit plus équitable pour toutes les parties en cause. L'ouvrage couvre tous les aspects du préjudice corporel. Des tableaux récapitulatifs sont présentés dans les sections consacrées aux dommages punitifs et aux pertes non pécuniaires résultant d'un décès.

Afin de faire mieux connaître les régimes dits « spéciaux » d'indemnisation, le traitement de la Loi sur l'assurance automobile et de la de la Loi sur les accidents du travail et les maladies professionnelles est omniprésent. Les régimes fédéraux relatifs aux accidents aériens et maritimes sont également analysés et plusieurs régimes universels d'indemnisation (assurance maladie, rentes d'invalidité, aide sociale, etc.) sont présentés. La question du cumul des indemnités, tant avec les régimes publics que les assurances privées, est traitée en profondeur.

Le droit comparé occupe une place importante dans l'ouvrage : le mode de versement de l'indemnité, l'indemnisation des pertes non pécuniaires et la transaction à paiements différés font l'objet d'une attention particulière, puisque les législateurs étrangers sont massivement intervenus sur ces questions depuis l'édition précédente de l'ouvrage.

Aperçu de la table des matières

Introduction

Règles de base et principes généraux
  • La qualification de préjudice corporel et ses conséquences

  • Le contenu du droit à la réparation

  • Le mode de versement de l'indemnité

  • La révision de l'indemnité

  • Règles de procédure et technique générale de l'évaluation

L'indemnisation de la victime immédiate
  • La perte subie par la victime

  • Le gain dont la victime est privée

L'indemnisation de la victime par ricochet
  • L'hypothèse de la survie de la victime immédiate

  • L'hypothèse du décès de la victime immédiate

Les aspects économiques et fiscaux
  • Le processus d'actualisation

  • Les incidences fiscales

  • Les frais de gestion

  • Les dommages-intérêts moratoires

Table de la législation
Table de la jurisprudence
Index analytique

À propos de l'auteur

Daniel Gardner est professeur de droit à l'Université Laval, où il enseigne les matières touchant le droit des obligations. Il a agi comme consultant pour plusieurs organismes dans le domaine de l'indemnisation du préjudice corporel, tant au Québec qu'à l'étranger.
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