Le préjudice corporel, 3e édition

ISBN : 978-2-89635-231-9
Type de produit : Livre
Nombre de pages : 1008 pages
Nombre de volumes : 1
Reliure : Couverture rigide
Date de publication : 2009-04-22
Éditeur : Éditions Yvon Blais
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Description

Le seul ouvrage à analyser l'ensemble des régimes d'indemnisation en vigueur au Québec et à proposer, à la lumière du droit comparé, des améliorations visant à rendre notre système de droit plus équitable pour toutes les parties en cause.

Le préjudice corporel, 3e édition couvre tous les aspects du préjudice corporel. Cela explique la modification apportée au titre (la seconde édition était intitulée L'évaluation du préjudice corporel) et l'ajout de 250 nouvelles pages.

On y traite plus en détail de la frontière entre les notions de préjudice corporel et moral, de la prescription du recours, de la notion d'aggravation du préjudice et de la théorie des prédispositions. Certaines sections, notamment celles concernant l'indemnisation des pertes non pécuniaires en cas de survie et de décès de la victime immédiate, ont été améliorées, et des tableaux récapitulatifs sont présentés dans les sections consacrées aux dommages punitifs et aux pertes non pécuniaires résultant d'un décès.

Afin de faire mieux connaître les régimes dits « spéciaux » d'indemnisation, le traitement de la Loi sur l'assurance automobile est maintenant omniprésent alors que celui de la Loi sur les accidents du travail et les maladies professionnelles a été bonifié. Les régimes fédéraux relatifs aux accidents aériens et maritimes sont analysés de façon plus complète et une présentation sommaire de plusieurs régimes universels d'indemnisation (assurance maladie, rentes d'invalidité, aide sociale, etc.) a été ajoutée. La question du cumul des indemnités, tant avec les régimes publics que les assurances privées, est ainsi traitée en profondeur.

Le droit comparé occupe toujours une place importante dans l'ouvrage : le mode de versement de l'indemnité, l'indemnisation des pertes non pécuniaires et la transaction à paiements différés font l'objet d'une attention particulière, puisque les législateurs étrangers sont massivement intervenus sur ces questions.

Aperçu de la table des matières

Introduction

Règles de base et principes généraux
  • La qualification de préjudice corporel et ses conséquences

  • Le contenu du droit à la réparation

  • Le mode de versement de l'indemnité

  • La révision de l'indemnité

  • Règles de procédure et technique générale de l'évaluation

L'indemnisation de la victime immédiate
  • La perte subie par la victime

  • Le gain dont la victime est privée

L'indemnisation de la victime par ricochet
  • L'hypothèse de la survie de la victime immédiate

  • L'hypothèse du décès de la victime immédiate

Les aspects économiques et fiscaux
  • Le processus d'actualisation

  • Les incidences fiscales

  • Les frais de gestion

  • Les dommages-intérêts moratoires

Table de la législation
Table de la jurisprudence
Index analytique

À propos de l'auteur

Daniel Gardner est professeur de droit à l'Université Laval, où il enseigne les matières touchant le droit des obligations. Il a agi comme consultant pour plusieurs organismes dans le domaine de l'indemnisation du préjudice corporel, tant au Québec qu'à l'étranger.
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