L’expert : son rapport et son témoignage

ISBN/ISSN/No. de produit : 978-2-89635-192-3
Type de produit : Livre
Nombre de pages : 140 pages
Nombre de volumes : 1
Reliure : Couverture souple
Date de publication : 2008-09-15
Éditeur : Éditions Yvon Blais
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Description

Dans son expérience de travail, tout professionnel ou technicien peut être appelé un jour à agir comme expert. Il soumettra alors une analyse, un avis ou des recommandations à un organisme, à une entreprise, à un individu ou pour assister le tribunal d’une juridiction civile, criminelle ou administrative. Lorsqu’il intervient au tribunal comme témoin expert, le professionnel joue un rôle primordial dans le processus judiciaire ; sa vacation aux assises et le rapport qu’il y présente doivent donc être préparés soigneusement.Cet ouvrage couvre trois grands thèmes :
  • la conception et la rédaction du rapport d’expertise, et ce, peu importe le lecteur ou l’utilisateur du document ;
  • le dépôt du rapport d’expertise au tribunal, en mettant l’accent sur les caractéristiques du témoin expert et sur les particularités des us et coutumes qui inspirent son comportement et sa tenue en salle d’audience ;
  • le survol de l’encadrement législatif et judiciaire du témoin expert.
IntroductionLa rédaction du rapport d’expertise
  • L’expert
  • Le mandat de l’expert
  • L’organisation du rapport d’expertise
  • La planification du rapport d’expertise
  • La rédaction du rapport d’expertise
  • La photographie et le graphisme au service de l’expert
  • Le rapport dans un dossier judiciaire ou quasi judiciaire
  • La mise au point du rapport d’expertise
Le témoin expert devant le tribunal
  • L’expert au tribunal
  • Les qualités requises du témoin expert
  • L’impartialité, l’indépendance et le conflit d’intérêts
  • Le témoignage au tribunal
  • Le comportement de l’expert devant
  • Le tribunal
  • Les références aux publications d’un témoin expert
  • L’encadrement juridique du témoin expert
  • Les tribunaux où intervient le témoin expert
ConclusionLes annexesLes tables

À propos de l'auteur

Urbaniste depuis 1969, Claude Lavoie a toujours pratiqué en cabinet privé. Il a enseigné pendant 10 ans à l’Institut d’urbanisme de l’Université de Montréal et au département d’études urbaines de l’UQAM. Il agit comme syndic de l’Ordre des urbanistes depuis 2003 et donne des cours de formation aux urbanistes et aux stagiaires, portant sur la déontologie, le système professionnel et le témoignage d’expertise. Son ouvrage est basé sur son expérience de plus de 60 dossiers où il a agit à titre de témoin expert devant diverses instances judiciaires et parajudiciaires.
CPD