L'obligation in solidum en droit privé québécois - Collection Minerve

ISBN/ISSN/No. de produit : 978-2-89635-479-5
Type de produit : Livre
Nombre de pages : 454
Nombre de volumes : 1
Reliure : Couverture souple
Date de publication : 2010-09-09
Éditeur : Éditions Yvon Blais
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Description

Gagnant du Prix 2011 du Concours juridique de la Fondation du Barreau du Québec (catégorie Nouvel auteur).

Le droit québécois a formellement reconnu l'obligation in solidum et la jurisprudence en fait un usage constant. Ce volume propose une étude complète de l'obligation in solidum en droit privé québécois. Tous les aspects y sont analysés – origines, nature, justification, portée et effets – afin de bien comprendre et cerner cette notion et d'en préciser le régime ainsi que le champ d'application.


APERÇU DE LA TABLE DES MATIÈRES

INTRODUCTION GÉNÉRALE

PARTIE I- LA GENÈSE DE L'OBLIGATION IN SOLIDUM

L'émergence historique de l'obligation in solidum

  • Le droit romain et l'Ancien droit français
  • Le droit français et le droit québécois modernes

L'émergence conceptuelle de l'obligation in solidum

  • La recherche d'un champ d'application
  • La recherche d'une définition

Conclusion de la Partie I

PARTIE II- LA MISE EN OEUVRE DE L'OBLIGATION IN SOLIDUM

Le régime de l'obligation in solidum

  • Les effets principaux de l'obligation in solidum
  • L'absence d'effet secondaire de l'obligation in solidum

Le champ d'application de l'obligation in solidum

  • Exposé analytique et critique du champ d'application de la solidarité québécoise
  • L'espace disponible et souhaitable pour l'obligation in solidum

Conclusion de la Partie II

CONCLUSION GÉNÉRALE

ANNEXE – La solidarité et l'obligation in solidum en matière de dommages punitifs

Bibliographie
Table de la législation
Table de la jurisprudence
Index analytique

À propos de l'auteur

Frédéric Levesque est avocat et professeur agrégé à la Faculté de droit de l'Université Laval. Il est titulaire d'un doctorat en droit de l'Université Montpellier 1 et de l'Université Laval. Sa thèse s'intéressait à L'obligation in solidum en droit privé québécois. Elle fut publiée en 2010 sous forme de monographie (Éditions Yvon Blais - Prix Minerve 2009) et elle lui a valu de nombreux prix, dont la Médaille d'or de la Gouverneure générale du Canada, à titre de premier finissant pour l'ensemble des programmes de doctorat de l'Université Laval pour l'année 2009-2010. Le professeur Levesque enseigne les trois cours obligatoires de droit des obligations (contrat - responsabilité civile - exécution et extinction) en plus d'un cours de maîtrise portant sur le droit de la prescription. Il a publié en 2014 une monographie intitulée Précis de droit québécois des obligations (Éditions Yvon Blais).
CPD

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