Précis de droit québécois des obligations - Contrat, responsabilité, exécution et extinction

ISBN/ISSN/No. de produit : 978-2-89730-026-5
Type de produit : Livre
Nombre de pages : 770
Nombre de volumes : 1
Reliure : Couverture rigide
Date de publication : 2014-05-22
Éditeur : Éditions Yvon Blais
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Description

Le présent ouvrage constitue une synthèse du droit des obligations. Il s'intéresse à la théorie générale des contrats, à la responsabilité civile et au régime de l'obligation, sans oublier la prescription extinctive. Il couvre les trois cours obligatoires de droit des obligations donnés dans les facultés de droit québécoises.

« L'ouvrage réussit le tour de force d'être accessible à l'étudiant qui découvre la matière comme au chercheur chevronné ou au praticien en quête d'une solution concrète au litige qui lui est soumis. Les grandes controverses du droit des obligations sont abordées sans inutile complexité ni fastidieuse pédanterie, les solutions de droit positif sont clairement présentées et richement éclairées par l'histoire ou le droit comparé. Oeuvre de synthèse comme le veut le genre du manuel, le livre de monsieur Frédéric Levesque n'en est pas moins une œuvre de doctrine, l'auteur n'hésitant pas à donner un avis, solidement étayé, sur toute disputatio qui lui tient à cœur. »
Extrait de la préface du professeur Rémy Cabrillac


APERÇU DE LA TABLE DES MATIÈRES

  • Introduction générale
  • Notion et fondements du contrat
  • Classifications des contrats
  • Le consentement contractuel
  • La capacité contractuelle
  • L'objet, la cause, l'ordre public et les bonnes mœurs
  • Les conditions de forme du contrat
  • Sanction des conditions de formation du contrat
  • La force obligatoire du contrat
  • L'interprétation du contrat
  • L'effet relatif du contrat
  • Les modalités du contrat
  • Les principaux contrats nommés
  • L'acte unilatéral
  • La gestion d'affaires
  • La réception de l'indu
  • L'enrichissement injustifié
  • Mise en perspective de la responsabilité civile
  • La faute
  • Le préjudice
  • Le lien de causalité
  • Exonération totale ou partielle
  • Théorie générale des présomptions
  • La responsabilité du fait d'autrui
  • La responsabilité du fait des biens (choses)
  • La responsabilité contractuelle
  • L'option et le cumul entre les régimes de responsabilité
  • Mise en perspective des régimes d'indemnisation
  • Les régimes publics d'indemnisation fondés sur la solidarité sociale
  • Les lésions professionnelles
  • L'automobile en droit de la responsabilité au Québec
  • Le préjudice matériel causé par une automobile
  • Le préjudice corporel causé par une automobile
  • La responsabilité médicale : vers un régime spécial ?
  • Les catégories de dommages-intérêts
  • La réparation intégrale
  • Les conditions préalables aux recours de l'article 1590 C.c.Q.
  • Les mesures conservatoires
  • Le droit de rétention
  • L'exécution en nature
  • Les recours contractuels
  • Les dommages-intérêts contractuels et la clause pénale
  • Le paiement pur et simple
  • Le paiement par offres réelles et consignation
  • Le paiement par compensation
  • La cession de créance
  • Le paiement avec subrogation
  • La délégation et la novation
  • Variantes à la cession de créance
  • Les obligations à pluralité d'objets
  • Les obligations à pluralité de sujets
  • L'impossibilité d'exécution
  • La libération de certains débiteurs hypothécaires
  • La confusion
  • La remise
  • La prescription extinctive
  • La restitution des prestations

Table de la jurisprudence
Index analytique

À propos de l'auteur

Frédéric Levesque est avocat et professeur agrégé à la Faculté de droit de l'Université Laval. Il est titulaire d'un doctorat en droit de l'Université Montpellier 1 et de l'Université Laval. Sa thèse s'intéressait à L'obligation in solidum en droit privé québécois. Elle fut publiée en 2010 sous forme de monographie (Éditions Yvon Blais - Prix Minerve 2009) et elle lui a valu de nombreux prix, dont la Médaille d'or de la Gouverneure générale du Canada, à titre de premier finissant pour l'ensemble des programmes de doctorat de l'Université Laval pour l'année 2009-2010. Le professeur Levesque enseigne les trois cours obligatoires de droit des obligations (contrat - responsabilité civile - exécution et extinction) en plus d'un cours de maîtrise portant sur le droit de la prescription. Il a publié en 2014 une monographie intitulée Précis de droit québécois des obligations (Éditions Yvon Blais).
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