L’examen des titres

Pierre DuchaineMe Pierre Duchaine, Duchaine & Associés

Montréal, 16 mai 2017

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L’examinateur de titres immobiliers doit dépister dans les actes à l'étude les erreurs, les qualifier de façon adéquate et en apporter les correctifs indiqués. La présente formation concilie cette méthodologie en deux volets.

Dans un premier temps, sous forme d’atelier, les principes de base et certaines précisions en examen des titres seront mis à l’avant-plan (C.c.B.C. et C.c.Q.).

Dans un second temps, sous forme magistrale et interactive, l’accent sera mis sur les problèmes récurrents, les écueils en examen des titres et leurs solutions. Il sera notamment question de droit matrimonial, successoral, d’obligations contractuelles, de la Loi favorisant la réforme du cadastre québécois, de servitudes, etc.

Pierre Duchaine (LL.M.) est notaire et chargé de cours à la Faculté de droit de l’Université de Montréal ainsi qu’à la Faculté de droit de l’Université de Sherbrooke dans les matières concernant la propriété, la publicité des droits et l’examen des titres immobiliers. Il a publié plusieurs articles dans ces domaines et il est coauteur des ouvrages intitulés L’examen des titres immobiliers et La publicité des droits. Il participe activement à de nombreux colloques et formations comme conférencier. Il est notaire-conseil de l’étude légale Duchaine & Associés, à Montréal.

Montréal, mardi 16 mai 2017

Accueil et petit-déjeuner : 8 h
Formation : 8 h 45 à 12 h

Hôtel Intercontinental
360, rue Saint-Antoine Ouest
Montréal (Québec) H2Y 3X4

Formation de 3 heures.

Conformément à l’article 4 du Règlement sur la formation continue obligatoire des notaires (chapitre N-3, r. 9.1), toutes les activités de formation qui ont un lien avec l’exercice de la profession de notaire ou sa pratique professionnelle sont admissibles.

Éditions Yvon Blais est un dispensateur reconnu par le Barreau du Québec aux fins de la formation continue obligatoire.

275 $ par personne.

Petit-déjeuner inclus. Taxes en sus.

L'examen des titres immobiliers, 4e édition

Offre exclusive

En vous inscrivant à cette formation, épargnez 15 % sur l’ouvrage L'examen des titres immobiliers, 4e édition de Lucie Laflamme, Marie Galarneau et Pierre Duchaine.

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Par téléphone : 1 800 363-3047, option 1

Les annulations reçues moins de deux semaines (10 jours ouvrables) avant la date du début de l’événement ne donneront droit à aucun remboursement. Le fait de ne pas assister à l’événement ne constitue pas une annulation en soi. Les annulations doivent être reçues deux semaines (10 jours ouvrables) ou plus avant la date du début de l’événement, par courriel ou par télécopie (1 450 263-9256), et seront assujetties à des frais administratifs de 50 $. Un participant peut en tout temps se faire remplacer par une autre personne. Les Éditions Yvon Blais se réservent le droit d’annuler un événement en cas de force majeure (conférencier dans l’impossibilité de se déplacer par exemple). Elles se réservent également le droit d’en modifier le lieu ou la date et de remplacer un ou plusieurs conférenciers ou formateurs, et ce, en tout temps.