Les droits conférés par la Loi sur les accidents du travail et les maladies professionnelles le sont sans égard à la responsabilité de quiconque. Dans le cadre de notre régime d’indemnisation des travailleurs sans égard à la faute, le législateur a prévu une exception : la lésion qui survient en raison de la négligence grossière et volontaire du travailleur.
Nous examinerons les circonstances permettant à l’employeur d’invoquer la négligence grossière et volontaire du travailleur lors de l’opposition à l’admissibilité de la réclamation. Ainsi, les gestes de colère, les contraventions aux consignes de santé et de sécurité ou encore la consommation de substances intoxicantes au travail sont tous autant d’exemples ayant déjà amené les tribunaux à refuser la réclamation du travailleur.
Nous verrons également dans quelle mesure l’employeur peut invoquer la négligence du travailleur afin d’obtenir un transfert de l’imputation des coûts associés à une lésion professionnelle reconnue.
Enfin, à l'aide d'exemples concrets tirés de la jurisprudence, nous analyserons la portée et les limites de l’exception de la négligence grossière et volontaire.