Le non-verbal des témoins au tribunal, une question de vie ou de mort ?

Vincent DenaultMe Vincent Denault, avocat et examinateur agréé en matière de fraude,
Centre d’études en sciences de la communication non verbale (CRIUSMM)

Montréal, 20 octobre 2017

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L’issue d’un procès déterminé par le droit n’étonnera aucun juriste. Toutefois, plusieurs seront surpris d’apprendre que différents éléments non verbaux peuvent jouer sur la décision d’un juge. Pourtant, la recherche scientifique documente depuis longtemps comment l’aspect silencieux de la communication peut influer sur l’évaluation de la crédibilité d’un témoin et, incidemment, les décisions où la crédibilité est prise en considération. La Cour suprême du Canada reconnaît également, parfois explicitement, parfois implicitement, le rôle important que joue la communication non verbale lors de procès. Ainsi, le comportement non verbal et l’apparence physique d’un témoin, également un élément de la communication non verbale, peuvent influencer de façon plus ou moins importante l’impression que se fait un juge de son témoignage, à savoir si celui-ci est plus ou moins véridique. Au final, cette impression peut jouer sur le fait qu’un juge accorde ou non une indemnité, la garde d’un enfant à un parent ou à un autre, ou qu’un accusé soit condamné ou acquitté, voire qu’il soit condamné à mort ou non dans les pays qui appliquent la peine capitale.

La présente formation traitera de l’aspect scientifique de la communication non verbale en établissant une vue d’ensemble de décisions de la Cour suprême du Canada et des tribunaux québécois ayant abordé la question, lesquelles seront appréciées à la lumière de publications savantes sur l’évaluation de la crédibilité et de la détection du mensonge. Un survol de récents articles scientifiques sera également effectué afin de saisir l’état de la recherche utile afin de mieux informer la pratique quotidienne des professionnels de la justice œuvrant dans tous les domaines de droit. Les conséquences d’une appréciation erronée, tant pour les avocates et les avocats que pour les décideurs, seront également discutées.

Plan de la formation

  1. Le rôle de la science dans le milieu professionnel
    1. Qu’est-ce que la science ?
    2. Pourquoi se fier à la science dans le milieu judiciaire ?
  2. La communication non verbale au tribunal
    1. Les principes de la Cour suprême du Canada
      1. Les principes de base et le rôle de l’expert
      2. Les motifs de contestation
    2. Son application par les tribunaux québécois
      1. Les principes de la Cour d’appel
      2. Les tribunaux de première instance
  3. L’étude scientifique de la communication non verbale
    1. Historique de l’étude de la communication non verbale
    2. Survol des connaissances scientifiques (p. ex. visage, corps, proxémique, touchers, caractéristiques physiques et vocales)
  4. Lien entre la communication non verbale et l’évaluation de la crédibilité
    1. Le processus d’évaluation de la crédibilité
    2. Fausses croyances et pseudoscience
  5. L’aspect humain d’un témoignage, un élément à laisser au hasard ?
    1. La science de la préparation des témoins
    2. La crédibilité au tribunal, un élément multidimensionnel

Vincent Denault est avocat et examinateur agréé en matière de fraude, membre du Barreau du Québec et de l’Association of Certified Fraud Examiners. Il détient un baccalauréat en droit de l’Université du Québec à Montréal (UQÀM) et une maîtrise en droit de la même université où il a étudié l’impact du comportement non verbal des témoins lors de procès. Vincent Denault est également assistant de recherche au Centre de recherche sur la communication et la santé de l’UQÀM, doctorant et chargé de cours au Département de communication de l’Université de Montréal, codirecteur du Centre d’études en sciences de la communication non verbale du Centre de recherche de l’Institut universitaire en santé mentale de Montréal et auteur de l’ouvrage intitulé Communication non verbale et crédibilité des témoins publié par les Éditions Yvon Blais. Financées par le Fonds de recherche du Québec – Société et culture, les recherches de Vincent Denault se concentrent principalement sur des questions liées à l’évaluation de la crédibilité, la détection du mensonge et la communication non verbale lors de procès, le projet de thèse de Vincent Denault s’attaquant à la problématique particulière du parjure lors de témoignages. Vincent Denault est récipiendaire de plusieurs bourses et prix notamment le prestigieux Emerging Scholar Award (2016) de la Nonverbal Division de la National Communication Association, la principale association académique nord-américaine de chercheurs en communication.

Photographie par Amélie Philibert, Université de Montréal

Montréal, vendredi 20 octobre 2017

Accueil et petit-déjeuner : 8 h
Formation : 8 h 45 à 12 h

Hôtel Intercontinental
360, rue Saint-Antoine Ouest
Montréal (Québec) H2Y 3X4

Formation de 3 heures.

Conformément à l’article 4 du Règlement sur la formation continue obligatoire des notaires (chapitre N-3, r. 9.1), toutes les activités de formation qui ont un lien avec l’exercice de la profession de notaire ou sa pratique professionnelle sont admissibles.

Éditions Yvon Blais est un dispensateur reconnu par le Barreau du Québec aux fins de la formation continue obligatoire.

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  • Jusqu'au 20 août 2017 : 255 $ par personne
  • Après le 20 août 2017 : 275 $ par personne

Petit-déjeuner inclus. Taxes en sus.

Communication non verbale et crédibilité des témoins

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Par téléphone : 1 800 363-3047, option 1

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