Techniques et stratégies d'un procès civil

Luc ChamberlandMe Luc Chamberland, Ad.E., Beauvais Truchon

Montréal, 18 avril 2018

Inscription en ligne >

Offerte pour la première fois en 2011, cette formation de Me Luc Chamberland est maintenant offerte dans une formule d’une journée complète. Le formateur couvrira tous les aspects d’un procès civil, en soulignant, le cas échéant, les modifications apportées par le nouveau Code de procédure civile. Une partie importante de la journée sera consacrée à la plaidoirie devant la Cour d’appel. Les règles particulières gouvernant la plaidoirie devant cette instance y seront expliquées en détail et la rédaction du mémoire, élément primordial en appel, y sera détaillée.

Le formateur utilisera la nouvelle édition de son ouvrage Manuel de plaidoirie : Techniques et stratégies d’un procès civil (qui paraîtra ce printemps), au cours de sa présentation. Les participants à la formation bénéficieront de 30 % de rabais à l’achat de cet ouvrage.

Partie I – Les qualités recherchées chez l’avocat qui plaide

1.0 – Principales règles de conduite et qualités de l’avocat œuvrant devant les tribunaux

  • Les trois catégories d’avocats
  • Le doute
  • La recherche de la victoire totale
  • Adopter une attitude stratégique
  • La patience
  • La courtoisie
  • La ponctualité
  • Le décorum
  • La réforme de la procédure civile et les nouvelles qualités qu’elle engendre
  • La conclusion sur les qualités recherchées

Période de questions

Partie II – La préparation d’un procès

1.0 – La recherche factuelle

2.0 – La théorie de cause

  • La preuve au soutien de votre théorie de cause
  • Le choix des principaux arguments à la base de votre théorie de cause
  • Les théories de cause multiples
  • La théorie de cause fondée sur l’ambiguïté

3.0 – L’interrogatoire au préalable avant et après défense

4.0 – Le rôle de l’avocat qui assiste la partie interrogée

5.0 – La préparation des témoins

6.0 – La préparation du témoin expert

Période de questions

Partie III – Le procès

1.0 – L’ordre des témoins

2.0 – L’interrogatoire

3.0 – Le contre-interrogatoire

  • Est-il nécessaire de contre-interroger ?
  • Les objectifs de votre contre-interrogatoire
  • L’évaluation du témoin (un classement relatif)
  • Les éléments techniques et psychologiques du contre-interrogatoire
  • Une distinction fondamentale : discréditer le témoin ou discréditer son témoignage
  • L’approche dite de l’encerclement ou de l’étau
  • La diversion

4.0 – La plaidoirie en première instance

  • Approchez le juge en l’invitant au dialogue
  • Approchez le juge en lui suggérant le jugement à rendre

5.0 – La réplique

6.0 – Le juge trop interventionniste

Période de questions

7.0 – La plaidoirie devant la Cour d’appel

  • Le contexte particulier de l’appel
    • Le jugement de première instance et la recherche des erreurs
    • L’utilisation du jugement de première instance
  • La rédaction du mémoire
    • Les règles générales
    • Le mémoire, les faits (partie I)
    • Le mémoire, les questions en litige (partie II)
    • Le mémoire, les arguments (partie III)
    • Le mémoire, les conclusions (partie IV)
    • Le mémoire, les sources (partie V)
    • Le mémoire, les annexes
    • La révision du mémoire
  • La préparation préalable à la plaidoirie en appel
    • La mise à jour et le caractère théorique de l’appel
    • La maîtrise du dossier
    • L’exercice de synthèse
    • Anticiper les questions des juges
  • La plaidoirie orale

Période de questions

Membre du Barreau depuis 1981, Me Luc Chamberland, Ad.E. est un associé du cabinet Beauvais Truchon. Durant toute sa carrière, il a plaidé régulièrement devant les tribunaux judiciaires et administratifs. Pendant plus de dix années, il a été directeur à la Direction du contentieux (bureau des plaideurs) au ministère de la Justice. Auteur du Manuel de plaidoirie : Techniques et stratégies d’un procès civil, Me Chamberland a prononcé plus d’une cinquantaine de conférences et rédigé plusieurs articles tant en procédure civile qu’en droit substantif, dont certains ont été cités avec approbation par la Cour suprême du Canada. Depuis 2012, il a participé à toutes les commissions parlementaires concernant l’avant-projet de loi et la Loi instituant le nouveau Code de procédure civile, et il a régulièrement répondu aux questions des parlementaires lors de l’étude article par article.

Montréal, mercredi 18 avril 2018

Inscription et accueil : 8 h 15
Formation : 8 h 45 à 16 h 30

Hôtel Intercontinental
360, rue Saint-Antoine Ouest
Montréal (Québec) H2Y 3X4

Formation de 6 heures.

Éditions Yvon Blais est un dispensateur reconnu par le Barreau du Québec aux fins de la formation continue obligatoire.

Conformément à l’article 4 du Règlement sur la formation continue obligatoire des notaires (chapitre N-3, r. 9.1), toutes les activités de formation qui ont un lien avec l’exercice de la profession de notaire ou sa pratique professionnelle sont admissibles.

Économisez 40 $ en vous inscrivant rapidement !

  • Jusqu'au 18 février 2018 : 455 $ par personne
  • Après le 18 février 2018 : 495 $ par personne

Manuel de plaidoirieCafé et viennoiseries du matin, pauses-santé et dîner inclus. Taxes en sus.

Offre exclusive pour les participants

Profitez d'un rabais de 30 % sur la nouvelle édition de l'ouvrage Manuel de plaidoirie : Techniques et stratégies d'un procès civil, de Luc Chamberland, en vous inscrivant à cette formation.

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Par téléphone : 1 800 363-3047, option 1

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