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Autorité parentale : à deux, c’est mieux, mais…

Michel Tétrault

Me Michel Tétrault, Tétrault & Blais (Aide juridique Magog)

Le quotidien des parents est parsemé de décisions à prendre pour le mieux-être des enfants. Mais qu’advient-il lorsque les parents sont en désaccord sur des questions à caractère social ou spirituel ? L’autorité parentale doit-elle toujours être exercée conjointement ?

Dans ce webinaire, Me Michel Tétrault s’intéressera principalement à trois thèmes : le choix d’une école, la confession religieuse et l’autorisation de voyager. Pour chacun de ces thèmes, une revue et une synthèse de la jurisprudence seront faites pour mieux comprendre où se situent les tribunaux quant à ces questions. Quels critères sont retenus et priorisés par les tribunaux ? C’est ce que vous apprendrez lors de cette formation.

Michel Tétrault a été admis au Barreau en 1983, après avoir obtenu une licence en droit de l'Université de Montréal. Dès son admission, il a œuvré au Bureau d'aide juridique d'Asbestos comme généraliste.

De 1990 à 2018, il a travaillé au sein du cabinet Gilbert, Tétrault, Abran (Aide juridique, Sherbrooke) en droit de la famille et des personnes. Depuis janvier 2018, il œuvre au sein de l’étude Tétrault & Blais (Aide juridique Magog). Me Tétrault enseigne depuis plusieurs années à l'École du Barreau en éthique, en déontologie et en droit de la famille. Il a enseigné également à la Faculté de droit de l'Université de Sherbrooke en droit de la famille et des personnes pendant près de 15 ans.

Membre du comité de rédaction de la Revue canadienne de droit familial, il est également l'auteur des ouvrages suivants, tous parus aux Éditions Yvon Blais : La garde partagée et les tribunaux : une option ou la solution (2006), Le litige familial, la déontologie et l'éthique (2006), La rédaction des conventions en matière familiale (2007), Droit de la famille, volume 1 : Le mariage, l'union civile et les conjoints de fait (2010), Droit de la famille, volume 4 : La procédure, la preuve et la déontologie (2010) et Droit de la famille, volume 2 : L'obligation alimentaire (2011). Le Tome 3 portant sur l’enfant et le litige familial paraîtra à l’automne 2019. Jusqu’en 2019, Me Tétrault a été responsable du Colloque en déontologie, éthique et droit professionnel (22 ans).

Il a été le récipiendaire du Mérite 2007 de l'Association des avocats et avocates de province, en 2012, du Mérite de l'Association des avocats et avocates en droit de la famille du Québec, puis de la distinction d'Avocat émérite en 2013. En 2017, il a reçu le Mérite Estrien pour son implication dans la communauté. Me Tétrault a été président du Comité de formation continue du Barreau de Saint-François de 2015 à 2019 et membre du Groupe consultatif sur la vulgarisation et l’information juridiques (VLEI) concernant le projet de loi C-78 sur les modifications de la Loi sur le divorce.

5 décembre 2017

95 $ par personne

1 h 30

Une attestation de participation sera remise aux participants.

Les avocats doivent conserver les pièces justificatives confirmant leur participation à une activité de formation pendant une période de 7 ans suivant la production de la déclaration de formation continue (art. 9, Règlement sur la formation continue obligatoire des avocats - Décision, (2019) 151 G.O. II, 783 [B-1, r. 12.1]).

La durée de conservation des pièces justificatives est de 5 ans pour les notaires (art. 7, Règlement sur la formation continue obligatoire des notaires, chapitre N-3, r. 9.1).

Les achats de webinaires ne peuvent être annulés. Dans le cas où vous ne pouvez assister à un webinaire en direct, vous pouvez, par la suite, visionner l'enregistrement de la conférence, et ce, jusqu'à un maximum de 5 fois.