La référence
Quantum – Préjudice corporel
Quantum – Préjudice corporel agit à titre de filtre sur un bassin imposant de jugements difficiles à répertorier par recherche traditionnelle de mots-clés. L’équipe de juristes des Éditions Yvon Blais a repéré, analysé et résumé des centaines de décisions en matière de préjudice corporel, pour en extraire les éléments factuels clés, permettant ainsi une analyse accélérée et probante. Le développement de ce produit s’est fait en collaboration avec Me Christian Boudreau.
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La sélection de jugements répertoriés
Quantum – Préjudice corporel répertorie des fiches de jugements rendus par les tribunaux judiciaires québécois depuis janvier 1978 et dans lesquels un quantum est évalué ou accordé par le tribunal (sur entente ou non) afin d’indemniser une victime d’un préjudice corporel et la ou les victimes par ricochet. L’outil inclut aussi les décisions rédigées en anglais.
L'écran de recherche et les boîtes à cocher
L’équipe de juristes des Éditions Yvon Blais, en collaboration avec Me Christian Boudreau, a créé ces catégories afin d’inclure l’ensemble des concepts pertinents applicables à la recherche de décisions en matière de préjudice corporel. En plus des critères fondamentaux tels que les noms des parties, l’instance et le décideur, vous pouvez rechercher des décisions en fonction du type de blessure, de l’état de la victime, de son âge, des pourcentages IPP/DAP, du type de défendeurs, de responsabilité ou de décision, etc.
La présentation des résultats
La distribution ordonnée des éléments de la décision, présentée sous forme d’énumération, vous permet d’examiner et de comparer les résultats nettement plus rapidement qu’avec tout autre service de recherche en ligne. Notez que chaque jugement présente, à même la liste des résultats de recherche ainsi qu'à l'intérieur des fiches quantum, la valeur indexée des montants accordés. Ceci est une exclusivité La référence !
Par ailleurs, les résultats sont classés, entre autres, par ordre décroissant des pertes non pécuniaires indexées et des pertes non pécuniaires accordées. Vous pouvez également trier les résultats par ordre chronologique inversé, selon l’instance ou la date à laquelle la décision fut rendue. Vous bénéficiez également des fonctionnalités Recherches sauvegardées et Alerte Primeur vous signalant le dépôt de toute nouvelle fiche dans la base Quantum – Préjudice corporel.
La fiche aide-mémoire quantum
La fiche quantum rassemble et structure tous les faits de la cause et toutes les données relatives à l'indemnisation de la victime immédiate et, s'il y a lieu, de la ou des victimes par ricochet. Elle contient aussi les hyperliens vers le jugement en texte intégral, le résumé classique, l’historique, les références citant et les références citées de la décision.