Le droit du sport au Québec et au Canada

ISBN/ISSN/No. de produit : 978-2-89730-229-0
Type de produit : Livre
Nombre de pages : 998
Nombre de volumes : 1
Reliure : Couverture rigide
Date de publication : 2018-05-11
Éditeur : Éditions Yvon Blais
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Description

Les enjeux sans cesse grandissants liés au droit du sport rendent les discussions d’ordre juridique de plus en plus courantes. Au cours des 30 dernières années, divers tribunaux sportifs ont pris naissance, au Canada et ailleurs. Qui plus est, des mécanismes disciplinaires ont été développés afin d’assurer le respect des règles établies, autant sur le terrain de jeu qu’à l’extérieur de celui-ci.

Malgré ces nombreux développements au Canada et sur la scène internationale, il existe peu de législation spécifique en matière sportive. En cas de litiges, les intervenants doivent donc se référer aux principes élémentaires du droit commun, notamment du droit civil, du droit pénal, du droit administratif et du droit du travail.

Cet ouvrage unique rassemble et analyse les principaux éléments juridiques avec lesquels doivent composer les participants, les entraîneurs, les officiels, les différentes organisations sportives, les spectateurs et les observateurs. De la responsabilité d’une ligue sportive municipale aux contrats des athlètes professionnels, en passant par le dopage, les auteurs souhaitent par ce livre mieux informer leurs collègues juristes sur le droit sportif, tout en le rendant accessible au grand public.

Aperçu de la table des matières

  • Le cadre juridique du droit sportif
  • Les sports professionnels
  • Les relations du travail
  • Les contrats sportifs
  • La responsabilité civile
  • La responsabilité pénale
  • Le dopage sportif
  • La propriété intellectuelle en droit sportif

Bibliographie
Table de la législation citée
Table de la jurisprudence citée
Index analytique

À propos de l'auteur

Marianne Saroli est avocate en droit civil et sportif. En plus d’exercer en pratique privée, elle a des mandats avec des organisations sportives, notamment avec le Tribunal arbitral du sport (TAS) à Lausanne, en Suisse. Passionnée d’écriture et de sport, elle est analyste légale sportive à RDS et collaboratrice au Globe and Mail. Aux Éditions Yvon Blais, elle a publié plus de 70 textes. Elle donne des formations aux organismes sportifs et elle est souvent conférencière invitée. Par ailleurs, son expertise en droit sportif est régulièrement sollicitée par les médias (RDI, Radio-Canada, 91,9 Sports). Elle est membre du Barreau du Québec depuis 2009.

Patrice Brunet dirige un cabinet d’avocats concentré en droit du sport et en immigration d’affaires. Il figure sur la liste des arbitres au TAS depuis 1995 et sur la liste des arbitres du Centre de règlement des différends sportifs du Canada depuis 2001. Il a été dans l’oeil du public international, notamment en 2002, à titre d’avocat du Comité olympique canadien aux Jeux olympiques de Salt Lake City, afin d’obtenir la médaille d’or des patineurs Jamie Salé et David Pelletier autour d’un scandale de corruption. Il a aussi présidé le tribunal d’arbitrage américain qui a condamné le cycliste Floyd Landis pour dopage en 2007. Il est membre du Barreau du Québec depuis 1992.

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