Nanotechnologies et produits de consommation

Quels risques ? Quels encadrements ?
ISBN/ISSN/No. de produit : 978-2-89635-714-7
Type de produit : Livre
Nombre de pages : 322
Nombre de volumes : 1
Reliure : Couverture souple
Date de publication : 2012-05-14
Éditeur : Éditions Yvon Blais
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Description

Les nanotechnologies ont, depuis quelques années, envahi le marché. La mise sur le marché de produits de consommation nanotechnologiques interpelle pourtant à plus d'un titre et pose de nombreux défis à la société et aux citoyens, parmi lesquels la question des risques éventuels pour la santé des consommateurs et pour l'environnement. Or, ni le Canada, ni l'Union européenne ne disposent, à l'heure actuelle, de réglementation spécifique aux nanotechnologies.Cet ouvrage procède à une analyse comparative des cadres politiques et juridiques mis en place au Canada et dans l'Union européenne en vue de prévenir les risques liés à l'usage de nanotechnologies dans les produits de consommation. Il synthétise les réflexions menées à cet égard par les pouvoirs publics, les organisations non gouvernementales et les chercheurs puis explore les voies possibles d'un encadrement adéquat des nanotechnologies et d'une meilleure prise en compte, au plan juridique, des risques que le recours à ces technologies nouvelles pose pour la santé des consommateurs et l'environnement.Aperçu de la table des matièresINTRODUCTION
  • Les accidents de consommation ou les risques à court terme
  • Les risques à long terme
  • L'exposition aux produits chimiques
  • La toxicité des substances chimiques
  • Les nanotechnologies
  • Sujet de l'ouvrage
  • Objectifs de l'ouvrage
  • Structure de l'ouvrage
PREMIÈRE PARTIE – NANOTECHNOLOGIES, PRODUITS DE CONSOMMATION ET ENVIRONNEMENTQue sont les nanotechnologies ?
  • Que sont les nanotechnologies ?
  • Les différentes générations de nanotechnologies
Nanotechnologies et produits de consommation
  • Les produits de consommation recourant aux nanotechnologies
  • Les principales nanoparticules utilisées dans les produits de consommation
  • Les applications des nanotechnologies aux produits de consommation
Les nanotechnologies et les risques pour la santé humaine et l'environnement
  • Introduction
  • L'effet des nanoparticules sur la santé humaine
  • L'effet des nanoparticules sur l'environnement
DEUXIÈME PARTIE – L'ENCADREMENT DES NANOTECHNOLOGIES AU CANADALa politique canadienne en matière de nanotechnologies
  • La volonté de soutenir massivement les nanotechnologies
  • Les préoccupations à l'égard des risques potentiels pour la santé publique, la sécurité, l'environnement et les consommateurs
  • Le débat sociétal
La réglementation des nanotechnologies au Canada
  • Les substances chimiques
  • Les produits de consommation non alimentaires
  • Produits cosmétiques
  • Conclusion
TROISIÈME PARTIE – L'ENCADREMENT DES NANOTECHNOLOGIES DANS L'UNION EUROPÉENNE ET CERTAINS DES ÉTATS MEMBRESLa politique européenne en matière de nanotechnologies
  • La volonté de développer les nanotechnologies et de renforcer la compétitivité européenne
  • L'importance accordée au débat sociétal
  • Une préoccupation annoncée à l'égard des risques pour la santé humaine et l'environnement
  • L'appel à la coopération internationale
  • Le respect des principes éthiques
L'encadrement juridique des nanotechnologies dans l'Union européenne
  • Législation sur les substances chimiques : le système « REACH »
  • Législation applicable aux cosmétiques
  • Législation relative à la sécurité générale des produits
  • Législation relative aux aliments nouveaux
  • Législation relative aux additifs
L'encadrement des nanotechnologies dans certains états membres de l'Union européenne
  • Allemagne
  • Royaume-Uni
  • France
QUATRIÈME PARTIE – RECOMMANDATIONS POUR UN ENCADREMENT EFFECTIF DES NANOTECHNOLOGIESAnalyse comparée de l'encadrement des nanotechnologies
  • Au plan politique
  • Au plan juridique
Recommandations pour un encadrement effectif des nanotechnologies
  • Au plan politique
  • Au plan juridique
Conclusion · Bibliographie · Table de la législation · Index analytique

À propos de l'auteur

Licienciée en droit de l'Université catholique de Louvain (Belgique), Françoise Maniet est titulaire d'une maîtrise en droit européen de l'Université libre de Bruxelles (Belgique) et d'une maîtrise en sciences de l'environnement de l'institut des sciences de l'environnement de l'Université du Québec à Montréal. Elle a travaillé durant une dizaine d'années comme consultante pour la Commission européenne (Direction générale Santé et consommateurs) et comme agente de recherche au Centre de droit de la consommation (Louvain-la-Neuve, Belgique). Entre 2004 et 2008, elle a organisé plusieurs colloques et activités scientifiques pour le compte de la Chaire Jean Monnet en intégration européenne de l'Université de Montréal. Depuis septembre 2008, elle est chargée de cours au département des sciences juridiques de l'Université du Québec à Montréal et agente de recherche au Groupe de recherche en droit international et comparé de la consommation (GREDICC) de l'UQÀM. Son terrain de recherche privilégié est la sécurité des consommateurs, dont l'impact des modes de production et de consommation sur la santé et l'environnement. Elle a à son actif de nombreuses publications, dont plusieurs ouvrages, tant en Europe qu'au Québec.
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