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Résumé de décision : R. c. Turcotte, EYB 2023-536854, C.S., 6 décembre 2023L'accusé a failli à son obligation, en sa qualité de mari et d'aidant naturel, de fournir les choses nécessaires à l'existence de sa femme, qui vivait avec les lourdes séquelles laissées par un AVC. En tenant compte des circonstances propres à l'affaire, le tribunal détermine qu'une peine d'emprisonnement de 18 mois à purger dans la collectivité est juste et appropriée. Plus >